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Actualités
La Conférence des Financeurs de la prévention de la perte d’autonomie
et mobilité collective les prestations individuelles d’ergothérapeute àdomicile pour l’évaluation des besoins en matière d’aides techniques et d’adaptation de l’habitat Les projets soutenus devront bénéficier [...] 2019 est lancé Celui-ci se présente en 2 volets et vise à soutenir : les actions de prévention collectives multithématiques : sensibilisation à la prévention de la perte d’autonomie, lien social, santé [...] site du conseil départemental: www.meurthe-et-moselle.fr/conferencedesfinanceurs A noter : les dossiers de candidature sont à renseigner en ligne et devront impérativement être déposés pour le 19 avril 2019
23/04/2019 18:56
Actualités
Mesures concernant la garde d'enfants
service public du Bassin de Pompey. Les assistantes maternelles poursuivent la garde des enfants àdomicile. Relais assistance maternelle : 03 83 49 81 36 Accueil petite enfance : 03 83 49 81 31 Petite enfance
18/03/2020 17:39
Actualités
Passage en stade 3 : les nouvelles mesures
La restauration collective (essentiellement pour la livraison de repas dans le cadre du portage àdomicile et garde des enfants de personnels soignants) La collecte des déchets L’eau et l’assainissement [...] des déchets ménagers : 03 83 49 81 53 Eau et assainissement : 03 83 49 44 80 Vous pouvez continuer à joindre vos interlocuteurs habituels via leurs adresses mails et lignes téléphoniques. Vous pouvez également
19/03/2020 17:04
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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
de la convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial du Bassin de Pompey Transport 7 Dispositif d'aideà l'acquisition de vélo et d' [...] lle Assainissement 10 Report de délais de perception de la taxe de séjour Tourisme 11 Réponse à l'appel à projets de la Région Grand Est et de l'ADEME - émergence de nouvelles démarches d'écologie industrielle
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
recettes Mixcités - avenant 2 Transport 15 Délégation des aidesà la pierre - programmation 2019 de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 16 Avenant à la prestation de service unique des établissements [...] Entreprendre et le Bassin de Pompey pour la mise à disposition d'une salle au restaurant interentreprises Développement économique 19 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt Fabrique de Territoires [...] Beausite à Liverdun - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise WIG Administration générale 8 Convention d'occupation temporaire entre VNF et le Bassin de Pompey - parking du Port à Champigneulles
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aidesà la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une [...] Petite enfance et accès à la culture 18 Convention de partenariat local pour l'accueil en crèche de familles suivies par les services du Conseil Départemental Petite enfance et accès à la culture 19 Marché [...] de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Lorry Développement économique 20 Marché de construction du Pôle Delta à Pompey - conclusion d'un protocole
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
7 Réponse à l'appel à manifestation d'intérêt de la Région Grand Est - soutien à la création et au développement de tiers-lieux Développement économique 8 Avenant 1 à la convention de mise à disposition [...] Santé - intégration des données "captage d'eau destinée à la consommation humaine et leurs périmètres de protection" au SIG Habitat - Logement 12 Aidesà la rénovation de l’habitat privé : prorogation du programme [...] Collecte du mobilier en déchetterie : Convention d'adhésion à l'éco organisme Eco Mobilier Environnement et transition énergétique 4 Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneus en déchetterie
23/09/2020 20:03
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Cartes de bruit
: installations classées soumises à autorisation (Carrières, décharges etc.). Les cartes de bruit sont réalisées par calculs, àl'aide d'une modélisation informatique à partir de recueils d'informations [...] différents gestionnaires d'infrastructure. La cartographie représente àl'aide des différentes couleurs, le niveau sonore à l'intervalle de 5 dB (A), le vert étant pour les zones les plus calmes et le violet pour [...] ophe, Liverdun, Malleloy, Pompey sont concernées. La directive européenne du 25 juin 2002 relative à l'évolution et la gestion du bruit dans l'environnement, transposée en droit français par la circulaire
23/09/2020 20:03
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Enfance - Famille
familiale regroupe des assistant(e)s maternel(le)s agréé(e)s qui accueillent à leur domicile de 1 à 4 enfants âgés de 2 mois à 3 ans. Portail famille Inscription et paiement des factures de cantine, centre [...] trouverez dans cette rubrique toutes les informations sur l'accueil en crèche des enfants âgés de 2 mois à 4 ans mis en place par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Crèches Tous les moyens de garde
23/09/2020 20:03
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Services aux habitants
Habitat - Urbanisme Un Guichet Unique Habitat à votre service Conseil et aideà la rénovation Permis de construire - Urbanisme Logement social Gens du voyage Déplacements Transports en commun Transports
23/09/2020 20:03
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Prévention de la délinquance
quartiers ciblés visant à favoriser le civisme et la citoyenneté. Accompagner les initiatives afin d’améliorer les conditions de vie des habitants. Aide aux victimes Faciliter l’accès à la justice et aux droits [...] en proximité au service des habitants, sur trois bureaux de police à Champigneulles, Liverdun, et Pompey. Des permannences sont prévues à Custines et Frouard. Afin de répondre aux problématiques spécifiques [...] direction de différents publics ( animations en milieu scolaire, d’ateliers de remise à niveau du code de la route à destination des seniors). La sensibilisation passe également par des actions évènementielles
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
Grand Est Transports 7 Délégation des aidesà la pierre - programmation définitive 2018 de logements locatifs sociaux Habitat et Urbanisme 8 Délégation des aidesà la pierre de l’État 2013-2018 - prorogation [...] Enfance et accès à la Culture 11 Convention de partenariat pour la mise en œuvre d'actions culturelles dans le cadre du dispositif d’accès des élèves a la culture Petite Enfance et accès à la Culture 12 Marchés [...] bâtiment Beausite à Liverdun - autorisation de signer des avenants aux lots 02, 03, 04, 06, 10, 12, 13, 14 et 15 Petite Enfance et accès à la Culture 13 Réhabilitation du bâtiment Beausite à Liverdun - avenant
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
de remise a niveau en français entre le Bassin de Pompey et SYN2A Emploi et Insertion 29 Ouverture d'une structure multi-accueil au sein du bâtiment Beausite à Liverdun Petite Enfance et accès à la Culture [...] Enfance et accès à la Culture 31 Actualisation des règlements de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance Petite Enfance et accès à la Culture 32 Procédure de dérogation a l'ouverture dominicale [...] ion Générale 16 Subvention à l'association Jeunes et cité Administration Générale 17 Politique de la Ville - Convention de renouvellement urbain du quartier de la Penotte à Frouard Administration Générale
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
15 Aménagement de la ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - mise à jour du schéma directeur Administration Générale 16 ZAC de la Croix des Hussards à Frouard - note de conjoncture 2017 Administration [...] bâtiment Beausite à Liverdun - vente en VEFA des logements Habitat et Urbanisme 28 Convention de mise à disposition des locaux pour le fonctionnement de la micro-crèche l'Hirondelle à Custines Petite Enfance [...] vélos usagers à la déchetterie -partenariat avec l'Atelier du Vélo à Maxéville Environnement et transition énergétique 36 Avenant 1 au lot 1 collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat et Urbanisme 10 Modification simplifiée du PLU de Millery - Modalités de mise a disposition du public Habitat et [...] avec l'association Action Culturelle Val de Lorraine - année 2018 Petite Enfance et accès à la Culture 12 Accès à la culture des élèves des classes maternelles et élémentaires du Bassin de Pompey - résiliation [...] Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 18 janvier 2018
Petite Enfance et Accès à la culture 15 Lieu d'Accueil Parents Enfants : renouvellement de la convention avec la Mezzanine du Foyer Rural à Bouxières-aux-Dames Petite Enfance et Accès à la culture 16 Rénovation [...] Attribution des aides FISAC 2ème tranche pour la partieinvestissement Développement économique, commerces, tourisme 19 Extension de la zone "au Grand Air" à Champigneulles - avenant 2 à la convention de [...] Saizerais - Vente d'un terrain a la SCI CUGNOT Haute Epine Développement économique, commerces, tourisme 22 Zone industrielle et logistique à Champigneulles - Vente de terrain à l'entreprise FOULON Développement
23/09/2020 20:03
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Politique du logement et du cadre de vie
Intercommunal (PLU-I) Le Conseil de Communauté a décidé à l'unanimité d'engager le territoire dans la mise en œuvre, à l'horizon 2019, d'un programme Local d'Urbanisme à l'échelle du Bassin de Pompey tel que prévu [...] délégation de l’État des aides à la pierre lui permet d’œuvrer aux côtés des partenaires pour l’amélioration de l’habitat sur son territoire. Accompagner les actions communales A travers sa politique logement [...] dans ce cadre des études sur des quartiers inscrit dans un projet de réhabilitation. Elle participe à la réalisation de structures d’hébergement adapté aux personnes en perte d’autonomie. Chiffres clés
23/09/2020 20:03
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Plan du site
Guichet Unique Habitat à votre service Conseil et aideà la rénovation Permis de construire - Urbanisme Aide au projet Nouvelle construction Permis de construire Déclaration préalable 5 à 20 m2 La hauteur de [...] du 9 février 2021 Bureau délibératif du 12 janvier 2021 Les services Que fait ma collectivité? Accès à la culture Compétence Tourisme Application du droit des sols Les équipements sportifs Prévention de [...] préalable Extension d'une construction existante Projet situé en zone urbaine Déclaration préalable 20 à 40m2 Extension entre 20 et 40 m2 Création d'une piscine Modification de l'aspect extérieur D'un aménagement
23/09/2020 20:03
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Accessibilité
chargement de celle-ci, d'accéder directement au contenu. Aidesà la navigation - Rôles ARIA des zones du document Vous pouvez àl'aide de votre aide technique (lecteur d'écran...) vous déplacer dans les pages [...] revenir à la taille par défaut. Safari : appuyez simultanément sur les touches Option + Commande + signe moins (-) Internet Explorer : allez dans Affichage, Taille du texte et choisissez. Aidesà la navigation [...] un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signaliez et que vous ne parveniez pas à obtenir une réponse rapide de notre part, vous êtes
23/09/2020 20:03
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Calcul des surfaces
la fiche d'aide pour la calcul de la surface de plancher et de la surface taxable . Définitions Surface taxable : Somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert calculée à partir du nu [...] R431-2 du code de l’urbanisme) Emprise au SolElle correspond à la projection verticale du volume de la construction, débords et surplombs inclus, à l'exception des éléments de modénatures (bandeaux corniches) [...] Depuis le 1 er mars 2012, le champ d’application des déclarations préalables et des permis de construire a changé. Afin de savoir s’il vous faut ou non déposer une demande d’autorisation pour vos travaux, il
23/09/2020 20:03
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Aide au projet
espaces ayant vocation à être classés dans le cœur d'un futur parc national dont la création a été prise en considération en application de l'article R. 331-4 du code de l'environnement et à l'intérieur du cœur [...] Aide au projet de construction Vous envisagez la réalisation : D'une nouvelle construction. De l'extension d'une construction existante D'une piscine . D'une modification de l'aspect extérieur d'une c
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
locaux Emploi - Insertion 13 Convention ateliers illettrisme Bassin de Pompey - Syn2a Emploi - Insertion 14 Adhésion à l'association Alliance Ville Emploi Emploi - Insertion 15 Droit de préemption urbain [...] énergétique 22 Festival du conte 2020 - versement d'une subvention Petite enfance et accès à la culture 23 Aides aux artisans et commerçants - évolution du dispositif et du règlement Développement économique [...] comptable Administration générale 11 Mise en œuvre du projet de requalification du site Ban la Dame à Frouard et développement du projet Campus d'Innovation - recrutement d'un chef de projet Administration
06/11/2020 18:11
Actualités
#BassindePompeyMobilisé
porte 1 à Champigneulles Lundi : 8h45 >11h45 À la Communauté de Communes du Bassin de Pompey - Rue des 4 éléments à Pompey Mercredi et vendredi : 8h45 > 11h45 Au Foyer Rural - Rue du Téméraire à Bouxiè [...] la vente de titres à bord. Celle-ci doit rester exceptionnelle et nous invitons la clientèle à utiliser en priorité les Distributeurs de titres de transport et/ou de se les procurer à l’Agence le Sit et [...] POMPEY - Tél. 03 83 49 81 36 Permanences téléphoniques Le lundi de 14h00 à 17h30 Le mardi de 14h00 à 17h30 Le mercredi de 9h00 à 12h Permanences Rue des 4 Éléments 54340 POMPEY Accueil public sur rendez-vous
04/12/2020 16:16
Actualités
Le Relais Assistant Maternel du Bassin de Pompey peut vous aider
listes d’assistants maternels aide au recrutement : comment choisir l’assistant maternel, quelles questions poser, sur quels critères se baser… démarches administratives : aides de la CAF, calcul du salaire [...] salaire, déclaration URSSAF, établissement du contrat… N'hésitez pas à contacter nos équipes ! + d'infos ici Petite enfance
14/12/2020 19:00
