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Conseil communautaire du 23 juillet 2020
externes et internes Administration générale 3 Commission de délégation de service public - désignation des membres Administration générale 4 Formation des élus communautaires Administration générale 5 Modification [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 23 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité 2019 Administration générale 2 Représentation du Bassin de Pompey dans les organismes externes [...] Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de Brigadier chef principal Administration générale 6 Avenant de prolongation de la convention relative à l'organisation provisoire par le
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 16 juillet 2020
Vice-Présidents Administration générale 4 Fixation des indemnités Administration générale 5 Election des membres de la CAO Administration générale 6 Délégation au Président et au Bureau Administration générale [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 16 juillet 2020 Numéro délibération compétence 1 Election du Président Administration générale 2 Détermination du nombre de vice-présidents Administration générale
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 avril 2020
d’urgence sanitaire Administration générale 2 Comptes de gestion 2019 – Budget Principal et budgets annexes finances 3 CompteAdministratif 2019 – Budget Principal finances 4 CompteAdministratif 2019 – Budget [...] Restauration finances 5 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe Transport finances 6 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe Zone Artisanale de Saizerais finances 7 CompteAdministratif 2019 – Budget Annexe
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets Annexes Administration générale 5 Compteadministratif 2018 - budget Principal Administration générale 6 Compte administratif [...] Restauration Administration générale 7 Compteadministratif 2018 - budget annexe Transports Administration générale 8 Compteadministratif 2018 - budget annexe Citéentreprises bis Administration générale 9 [...] 9 Compteadministratif 2018 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons Administration générale 10 Compteadministratif 2018 - budget annexe Saizerais Administration générale 11 Reprise du résultat 2018
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 février 2020
la part incitative 2020 Administration générale 3 Budget Primitif de l'exercice 2020 Administration générale 4 Budget annexe Restauration - budget primitif 2020 Administration générale 5 Budget annexe [...] primitif 2020 Administration générale 6 Budget annexe Zone d'activité des Sablons - Budget Primitif 2020 Administration générale 7 Budget annexe Saizerais - budget primitif 2020 Administration générale 8 [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 27 février 2020 Numéro délibération compétence 1 Fiscalité directe locale 2020 Administration générale 2 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
recommandations reçues Administration générale 2 Modifications statutaires Administration générale 3 Compétences du Bassin de Pompey - définition de l'intérêt communautaire Administration générale 4 Délégation [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 26 septembre 2019 Numéro délibération compétence 1 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes : bilan des actions entreprises site aux [...] Délégation d'attribution du Président Administration générale 5 Représentation du Bassin de Pompey au sein des organismes extérieurs - remplacement d'un membre Administration générale 6 Pôle d'Equilibre Territorial
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
d'Orientation Budgétaire 2020 Administration générale 17 Transfert des compétences eau et assainissement des eaux usées - dissolution des syndicats infra-communautaires Administration générale 18 Transfert de [...] avenants de transferts des contrats en cours Administration générale 19 Rapport sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Administration générale 20 Bibliothèque Numérique de Référence [...] Public créé pour le portage du projet Limédia Administration générale 21 Evolution du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine Administration générale
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 mars 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 3 mars 2020 Numéro Délibération compétence 1 Evolution des horaires d'ouverture du siège administratifAdministration générale 2 Travaux d'extension de l'EMI, amélioration [...] du marché de travaux - lot 12 Administration générale 3 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant n°4 Administration générale 4 Autorisation de signer [...] cadre de l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement d'électricité et prestations associées Administration générale 5 Défi "J'y vais" soutenu par l'ADEME - convention de partenariat 2020 avec l'association
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 21 janvier 2020
d’études Administration générale 3 Travaux d’extension de l’EMI, amélioration de la thermique d’été et de l’accessibilité aux PMR – Attribution du marché de travaux – lots 1 à 11 Administration générale [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 21 janvier 2020 Numéro Délibération compétence 1 Modification du Régime indemnitaire - Valorisation du travail exercé le dimanche, la nuit et les jours fériés Adm
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 11 février 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 11 février 2020 Numéro Délibération compétence 1 Présentation du plan de formation 2020 Administration générale 2 Foyer rural de Faulx : attribution d'une subvention [...] subvention au titre du Val de Lorraine Classic Administration générale 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
le lot 01 Administration générale 2 Marché d'exploitation des installations de génie climatique - autorisation de signer l'avenant 3 Administration générale 3 Marché de rénovation de l'éclairage public [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 8 octobre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - autorisation de signer le
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 26 novembre 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 26 novembre 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances - autorisation de signer Administration générale [...] l'avenant de transfert Administration générale 3 Prestations de nettoyage des bâtiments de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 06 vitrerie Administration générale 4 Prestations [...] de la communauté de communes du Bassin de Pompey - avenant 1 au lot 09 SMA Mirabelle Liverdun Administration générale 5 Attribution des aides en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 9 mai 2019
Compte-rendu du conseil communautaire du 9 mai 2019 Numéro délibération compétence 1 Protocole d'accord relatif au transfert des compétences eau et assainissement Administration générale 2 Syndicat Mixte [...] Lorraine - modification statutaire Administration générale 3 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Administration générale 4 Sollicitation de la [...] sur le thème du passé industriel Administration générale 5 Tableau des effectifs - agent d'accueil touristique saisonnier : augmentation du volume d'heures Administration générale 6 Rapport sur l'exercice
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 2 avril 2019
Compte-rendu du bureau délibératif du 2 avril 2019 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commandes pour l'achat de prestations d'assurances Administration générale 2 Convention de mise à disposition [...] la Société Publique Locale d'Aménagement du Bassin de Pompey Administration générale 3 Présentation du plan de formation 2019 Administration générale 4 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 mars 2019
2019 Administration générale 3 Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères et fixation des tarifs de la part incitative 2019 Administration générale 4 Budget Primitif de l'exercice 2019 Administration générale [...] Primitif 2019 Administration générale 6 Budget annexe Transport - Budget Primitif 2019 Administration générale 7 Budget annexe Zone d'activité des Sablons - Budget Primitif 2019 Administration générale 8 [...] Saizerais - Budget Primitif 2019 Administration générale 9 Cotisations aux associations - exercice 2019 Administration générale 10 Modification du tableau des effectifs Administration générale 11 Avis du Bassin
23/09/2020 20:03
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Application du droit des sols
travail administratif, juridique et technique en fonction depuis novembre 2010. Le service droit des sols de la communauté de Communes instruit les demandes de travaux et de constructions pour le compte des
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
transports Administration Générale 5 Compteadministratif 2017 - budget annexe restauration Administration Générale 6 Compteadministratif 2017 - budget annexe Saizerais Administration Générale 7 Compte administratif [...] exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compteadministratif 2017 - budget principal Administration Générale 4 Compte administratif [...] administratif 2017 - budget annexe Citentreprises II Administration Générale 8 Compteadministratif 2017 - budget annexe Zone d'Activité des Sablons Administration Générale 9 Affectation du résultat de l'exercice
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
t de membres Administration Générale 4 Modification du tableau des effectifs Administration Générale 5 Adaptation des autorisations de programme et des crédits de paiement Administration Générale 6 Fiscalité [...] locale 2018 Administration Générale 7 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères incitative et tarifs de la part incitative Administration Générale 8 Budget Primitif de l'exercice 2018 Administration Générale [...] primitif 2018 Administration Générale 10 Budget annexe transport - budget primitif 2018 Administration Générale 11 Budget annexe Citeentreprises II - budget primitif 2018 Administration Générale 12 Budget
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
Régionale des Comptes - rapport d'observations définitives Administration Générale 2 Position du Bassin de Pompey sur les orientations du Comité de Pilotage de l'A31 bis Administration Générale 3 Rep [...] d'un membre Administration Générale 4 Règlement général sur la protection des données (RGPD) - Adhésion au service du CDG 54 et nomination d'un délégué à la protection des données Administration Générale [...] Modification de la procédure d'achat public Administration Générale 6 Modification du tableau des effectifs - transformation d'un poste de puéricultrice Administration Générale 7 Extension de l'EMI, amélioration
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 28 juillet 2020
prestations associées Administration générale 3 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) Administration générale 4 Marché [...] transactionnel avec l'entreprise Axima Administration générale 5 Marché de travaux d'extension de l'EMI - Autorisation de signer les avenants 1 aux lots 04 et 11 Administration générale 6 Maintien du régime i [...] indemnitaire des agents durant la crise sanitaire Administration générale 7 Approbation du rapport d'activités 2019 de la SPL Gestion locale Administration générale 8 Recours aux services facultatifs du Centre
08/10/2020 18:01
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
on 2020 Administration générale 9 Fixation des indemnités - précision du taux de référence Administration générale 10 Modification du tableau des effectifs - poste de comptable Administration générale [...] Compte-rendu du conseil communautaire du 10 septembre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire - transfert de la compétence contingent incendie Administration générale 2 Elaboration [...] la démarche Administration générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds
06/11/2020 18:11
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
Compte-rendu du conseil communautaire du 15 octobre 2020 Numéro délibération compétence 1 Modification statutaire – Transfert de la compétence parcs de stationnement Administration générale 2 Elaboration [...] Elaboration du pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement [...] d'Aménagement et d'Equipement du Bassin de Pompey (SPL) et pouvoirs Administration générale 4 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget
18/01/2021 16:31
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
associées - Autorisation de signer l'accord cadre Administration générale 3 Amicale du personnel - signature de la convention d'objectifs 2020-2023 Administration générale 4 Convention de mise à disposition [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 10 novembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Groupement de commande de prestations d'impressions et reprographie - Autorisation de signer l'accord cadre Admi [...] d'un apprenti avec le GESAL54 Administration générale 5 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale du Bassin de Pompey 2020-2021 Voirie 6 Attribution des primes pour l'acquisition de vélo et d
18/01/2021 16:40
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Bureau délibératif du 15 septembre 2020
COVID-19 Administration générale 3 Instauration du RIFSEEP pour les cadres d'emploi des ingénieurs, techniciens, puéricultrices, auxiliaires de puériculture et éducateurs de jeunes enfants Administration générale [...] Compte-rendu du bureau délibératif du 15 septembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Indemnité de remboursement des frais de formation liée au recrutement par mutation de Madame Lory CLEMENT Administration
18/01/2021 16:46
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Bureau délibératif du 8 décembre 2020
Compte-rendu du bureau délibératif du 8 décembre 2020 Numéro Délibération compétence 1 Admission en non-valeur - budget principal et budget annexe restauration Administration générale 2 Lignes directrices [...] directrices de gestion Administration générale 3 Modalités de temps de travail des agents de droit privé de la Direction Cycle de l'eau Administration générale 4 Autorisation de signer l'avenant n°5 au marché [...] marché d'exploitation des installations de génie climatique Administration générale 5 Attribution de primes en faveur de l'achat d'un vélo Transport 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat
18/01/2021 16:52
