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Conseil communautaire du 24 juin 2021
de proximité – Renouvellement de l’opération bons d’achat bonifiés pour soutenir les secteurs les plus impactés par la crise sanitaire et en fermeture administrative Développement économique 31 Appel à
15/07/2021 17:14
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Cartes de bruit
le niveau sonore à l'intervalle de 5 dB (A), le vert étant pour les zones les plus calmes et le violet pour les zones les plus bruyantes (échelle de couleurs conforme à la norme NF S 31-130). Toutes ces [...] la circulaire du 7 juin 2007, impose aux communes comprises dans le périmètre des agglomération de plus de 250 000 habitants de réaliser une cartographie du bruit sur leur territoire et de porter celle-ci
23/09/2020 20:03
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Voiries d’intérêt communautaire
mes). 16 millions d’euros ont été alloués à ce programme sur la période 2016-2023. Pour en savoir plus consultez la rubrique Infos Travaux Définition d’un Règlement voirie Afin d’assurer la conservation [...] Déchets, Institutionnel, Travaux Inauguration de la nouvelle déchetterie Toutes les actualités Aller plus loin Sur le site Infos travaux Signaler un désordre
27/08/2021 19:40
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Petite enfance
L’enjeu est d’offrir aux familles une plus grande souplesse et la possibilité de choisir un mode de garde adapté à leur rythme de vie. Ce sont aujourd’hui plus de 300 familles qui sont concernées par
23/09/2020 20:03
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Voirie
Dames). 30 millions d’euros ont été alloués à ce programme sur la durée du mandat. Pour en savoir plus consultez la rubrique Infos Travaux Définition d’un Règlement voirie Afin d’assurer la conservation
23/09/2020 20:03
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Du recyclable au recyclé
recyclage du carton Le recyclage du papier Le recyclage de l'aluminium Le recyclage de l'acier En savoir plus sur ce thème, visitez le site Citeo Liens utiles CITEO
23/09/2020 20:03
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Changement de destination
être déclinées en 21 sous-destinations mentionnées à l’article R. 151-28 du Code de l’urbanisme, et plus précisément définies par un arrêté du 10 novembre 2016 (JO, 25 nov. 2016). À noter que ces nouvelles
23/09/2020 20:03
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Permis d'aménager
de permis d’aménager Attention le recours à un Architecte est obligatoire pour les lotissement de plus de 2500m² de surface de terrain à aménager : La demande de permis d'aménager concernant un lotissement
23/09/2020 20:03
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Déclaration préalable 5 à 20 m2
L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 5 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 20 m². Il s'agit de
23/09/2020 20:03
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Extension entre 20 et 40 m2
construction existante L'emprise au sol ou la surface de plancher doivent être supérieures à 20 m². De plus, l'emprise au sol et la surface de plancher doivent être, toutes les deux, inférieures ou égales 40
23/09/2020 20:03
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Accessibilité
taille d'affichage du texte : Mozilla Firefox, Microsoft Edge et Google Chrome : faites CTRL + signe plus (+) pour agrandir et CTRL + signe moins (-) pour diminuer. CTRL + zéro du pavet numérique (0) pour
23/09/2020 20:03
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Instruction du dossier d'urbanisme
les pièces à retourner en mairie pour compléter le dossier. Au-delà du premier mois le délai ne peut plus être modifié. En fonction du projet, le service instructeur peut être amené à consulter des services
23/09/2020 20:03
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
Ce guide est basé sur les types de projets les plus courants. N’hésitez pas à contacter le service instructeur du Bassin de Pompey pour tout renseignement, ou étude préalable de projet. Cette démarche
23/09/2020 20:03
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Logement social
locatifs sociaux ont été engagés sur la période 2007-2011 dont plus de 160 ont d’ores et déjà été réalisés sur notre territoire. Pour plus de renseignement sur l’offre en logements sociaux, prenez contact [...] peuvent disposer d’aides spécifiques avec un financement en Prêt Locatif Social : PLS. En savoir plus sur les dispositifs d’aide à la construction de logements sociaux : Télécharger le règlement d'attribution [...] ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales Aller plus loin Sur le site Cœur Habitat Guichet Unique Habitat
07/09/2021 14:44
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Cadastre Solaire
photovoltaïque ou thermique de vos toitures et rendre votre habitation, votre local, votre bâtiment plus autonome en énergie, Pour vous aider (collectivités, particuliers ou associations de particuliers [...] carte ou rentrez votre adresse dans la case de recherche, répondez aux quelques questions pour donner plus de précisions sur votre logement et vos besoins et choisissez le ou les scénarios que vous souhaitez
07/09/2021 14:38
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Permis de Louer
l'installation intérieure de gaz (si l'installation a plus de 15 ans) x x 6 ans Etat de l'installation intérieure d'électricité (si installation de plus de 15 ans) x x 6 ans Etat des risques naturels, miniers [...] vides ou meublées occupées à titre de résidence principale (c’est-à-dire plus de 8 mois par an) par le locataire sont concernées. Plus d’informations dans le guide du permis de louer Contactez le Guichet Unique
16/09/2021 13:15
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PCAET
de l’environnement précise que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de plus de 20 000 habitants sont tenus d’élaborer un PCAET qui a pour objectif de lutter contre le changement [...] Développement Durable et d’Égalité des Territoires (SRADDET) décline pour chaque enjeu des objectifs plus ambitieux, et notamment, à horizon 2030 de : réduire des émissions de Gaz à Effets de Serre de 54%
16/03/2022 16:55
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Territoire engagé Air-Energie
objectifs énergie-climat, celle-ci peut obtenir un des cinq niveaux de labélisation. Pour en savoir plus... Grâce à son niveau de performance, la communauté Bassin de Pompey a ainsi obtenu la notation [...] en cette fin d’année 3 étoiles CLIMAT-AIR-ENERGIE. Une récompense collective… bravo à tous. Aller plus loin Visiter le site Territoire Engagé Transition Ecologique
16/03/2022 17:58
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Arboresens
Arboresens, un lieu connecté, un espace innovant Un projet exemplaire dans le Grand Est Plus qu’un nouveau quartier, Arboresens est un lieu connecté : Au Sillon Lorrain, à travers la présence à proximité [...] ts attendus pour chaque îlot s’inscrit dans la continuité naturelle de la forêt et amènera encore plus de biodiversité. … Ilot nature, Ilot de fraicheur, pour un effet papillon. Un environnement préservé
11/05/2023 13:15
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Éveil aquatique
prendre préalablement à la première séance à la piscine Nautic Plus par téléphone ou sur place aux horaires d’ouverture. Piscine Nautic Plus de Pompey Avenue Gambetta - 54340 POMPEY 03 83 49 15 34 Les i [...] Le Bassin de Pompey propose à la piscine intercommunale Nautic Plus, des séances d’éveil, encadrées et animées par un maître-nageur sauveteur, réservées aux moins de 4 ans et à leurs accompagnants. Par
19/06/2023 13:41
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Aquaphobie
tête dans l’eau ... Vous savez nager mais vous paniquez si l’on vous éclabousse ou si vous n’avez plus pied ? Les séances vous feront découvrir le plaisir de l’eau, dans une ambiance conviviale, dans le
19/06/2023 13:52
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Mentions légales
commerciales. Vous pouvez demander à tout moment, par simple courrier électronique ou par lettre, de ne plus figurer dans nos fichiers de contacts. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier
04/12/2023 12:37
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Transition écologique
tous, les efforts produits en faveur d’un aménagement durable et responsable du territoire. Aller plus loin Visiter le site Cit'ergie
20/02/2024 13:56
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Marchés publics
consultation supérieure à 40 000 EUR HT, l'ensemble des échanges sera exclusivement électronique : plus aucun échange sur support papier ne sera possible. De même, les communications postérieures au dépôt [...] Direction des Affaires Juridiques a édité un guide très pratique à l'usage des opérateurs économiques. De plus, l'ouverture des données de la commande publique impose la diffusion des données essentielles relatives
12/04/2024 18:51
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Pistes cyclables
, un nouveau schéma directeur cyclable a été adopté par le Conseil communautaire le 31 mars 2022. Plus de 50 km de voies cyclables sillonnent le territoire, parmi lesquelles passent de grands itinéraires
19/04/2024 18:36
