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Bureau Délibératif du 24 mai 2022
rue Voltaire et du quartier des Philosophes à Champigneulles - convention de groupement de commande Voirie
01/01/1970 02:00
Actualités
Passage en stade 3 : les nouvelles mesures
l’assainissement, La propreté urbaine et salubrité publique L’éclairage public La mise en sécurité des voiries La police municipale Culture
19/03/2020 17:04
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Conseil communautaire du 27 février 2020
demande de subventions Voirie 17 Installation des bornes de recharges pour véhicules électriques sur le Bassin de Pompey - plan de financement et sollicitation des financeurs Voirie 18 Rétrocession de la [...] la servitude d'accès au foyer géré par AEIM et propriété de SLH au 49 avenue Mozart à Liverdun Voirie 19 Plateforme Instruction du Droit des Sols Budget prévisionnel 2020 et calcul de la participation de
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 26 septembre 2019
électriques de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 11 Avenant n°1 au marché de rénovation des voiries communautaires 2016-2020 Voirie 12 Convention encadrant l'organisation des transports scolaires [...] Pompey - parking du Port à Champigneulles Voirie 9 Conditions de mise en souterrain des réseaux d'Orange de l'avenue de la Libération à Frouard - tranche 3 Voirie 10 Conditions de réalisation et modalité
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
spécialisée sur le Bassin de Pompey Administration générale 11 Intégration de voies aux voiries d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
(Département, Région et Etat) Voirie 2 Aménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Liverdun - plan de financement et sollicitation financeurs - Région Grand Est - dispositif DIRIGE Voirie 3 Aménagement du Pôle [...] - convention de participation par fonds de concours des espaces verts des parkings Gare et Mairie Voirie 4 Convention tripartite de financement de l'exploitation et de la mise en œuvre de l'aire de grand
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 21 novembre 2019
LeSit Transport 14 Document d'organisation de la viabilité hivernale du Bassin de Pompey 2019-2020 Voirie 15 Budget Principal - Décision modificative n°1 Administration générale 16 Adaptation des Autorisations
23/09/2020 20:03
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Transport des personnes
le plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics. L’objectif est de composer un programme de mise en accessibilité des transports, de la voirie et des espaces publics, pour les personnes
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 8 octobre 2019
public - Période 2019-2020 - autorisation de signature Voirie 4 Marché d'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard - autorisation de signer Voirie 5 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 3 septembre 2019
concernant la rénovation de la rue Jean Moulin à Faulx Voirie 2 Groupement de commande avec ENEDIS pour l'aménagement de l'avenue de la Libération à Frouard Voirie 3 Attribution des primes en faveur de l'habitat
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 14 mai 2019
du marché de travaux d'aménagement du carrefour avenue Foch/rue St Martin à Bouxières-aux-Dames Voirie 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat - Logement 3 Attribution du marché
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 28 février 2019
générale 5 Convention d'entretien de la passerelle du Moulin Noir avec la Métropole du Grand Nancy Voirie 6 Plateforme d'instruction du Droit des Sols - budget prévisionnel 2019 et calcul de la participation
23/09/2020 20:03
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Services aux habitants
facture de crèche Le lieu d’accueil parents enfants (LAPE) Assistant.e maternel.le Portail famille Voirie Mon appli Info travaux Emploi - Insertion Tag emploi - Les offres d'emploi local Offres d'emploi
23/09/2020 20:03
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Voirie
travaux Voiries d’intérêt communautaire 157 km de voies communales, 10 km de voies en zone d’activités, 45 km de voies départementales en agglomération, compétence communautaire depuis 2002, la voirie constitue [...] en savoir plus consultez la rubrique Infos Travaux Définition d’un Règlement voirie Afin d’assurer la conservation de la voirie, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a défini un cadre règlementaire [...] suivre pour les tiers devant intervenir sur les voiries et espaces connexes de gestion communautaire. L’intégration de voies nouvelles dans les voiries d’intérêt communautaire fait l’objet d’une décision
23/09/2020 20:03
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Application du droit des sols
de 14h à 17h30 Contact Service instruction du droit des sol du Bassin de Pompey Tél. : 0383498192 Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 3 juillet 2018
Administration générale 5 Attribution du marché de travaux d'entretien de la voirie d'intérêt communautaire 2018-2022 Voiries 6 Attribution des primes en faveur de l'Habitat Privé Habitat 7 Système d'I
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 22 novembre 2018
d’Organisation de la Viabilité Hivernale du Basin de Pompey 2018-2019 Évolution territoriale et voiries 10 Convention entre la commune de Pompey et la communauté de communes pour l'aménagement du Pôle
23/09/2020 20:03
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Bureau délibératif du 12 février 2019
nt de la rue de Bellefontaine à Champigneulles - avenant 1 au lot 02 - enfouissement des réseaux Voirie 6 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat 7 Projet Basket à l'école - modification
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 20 mars 2018
espaces verts Évolution territoriale et voiries 5 Attribution du marché de travaux d'aménagement rue de Lattre de Tassigny à Pompey Évolution territoriale et voiries
23/09/2020 20:03
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Bureau Délibératif du 5 avril 2018
marché de travaux d'aménagement de la rue de Bellefontaine à Champigneulles Évolution territoriale et voiries 2 Attribution des primes en faveur de l'habitat privé Habitat et urbanisme
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
de promotion zéro-phyto et la gestion différenciée des espaces publics Évolution territoriale et voiries 20 Rapport d’activité 2017 du réseau LeSit Transports et Mobilités 21 Contrat de ruralité - Demande
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 12 avril 2018
17 Programmation voirie 2016-2023 Évolution territoriale et voiries 18 Plan Lumière - Schéma de cohérence lumière Évolution territoriale et voiries 19 Intégration de voies aux voiries d’intérêt communautaire [...] communautaire Évolution territoriale et voiries 20 Services de transport du Bassin nancéien - choix du mode de gestion des services de mobilité groupés du SMTSN, du Bassin de Pompet et de la CC du Pays du Sel
23/09/2020 20:03
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Développement économique
échéant. L'emploi Contact Pôle développement économique du Bassin de Pompey. Tél. : 0383498116 Courriel Voir la fiche
23/09/2020 20:03
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Conseil communautaire du 27 septembre 2018
ité de Meurthe-et-Moselle - approbation des modifications statutaires Évolution territoriale et voiries 9 Projet de rénovation en cœur de bourg à Malleloy - soutien financier du Bassin de Pompey Habitat
23/09/2020 20:03
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D'un aménagement de terrain
Division sans réalisation de partie commune (voirie, réseaux et/ou espaces communs aux différents lots) Hors site classé ou secteur sauvegardé ou abords de Monuments Historiques. Dans un site classé ou
23/09/2020 20:03
