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Conseil communautaire du 9 juin 2022
opérées au cours de l'année 2021 Habitat - Logement 12 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Environnement et transition [...] énergétique 13 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 14 Contrat de performance portant sur la [...] à Liverdun - Constitution de servitudes Eau et assainissement 19 Traitement des eaux usées de la commune de Lay-Saint-Christophe - Signature de la convention de gestion Eau et assainissement 20 Office de
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Administration générale 2 Budget primitif 2022 - rectificatif Administration générale [...] Voirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs de la régie tourisme Tourisme
06/05/2025 19:14
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Voici la liste des marchés en cours : Consultations XMARCHES Consultations [...] sivement électronique : plus aucun échange sur support papier ne sera possible. De même, les communications postérieures au dépôt d'offre ( par exemple : demande de compléments, négociation, mise au point [...] nouvel outil de candidature aux marchés publics est mis en ligne. Entièrement dématérialisé, le « Service DUME» permet de répondre dès maintenant à l'obligation de dématérialisation de la passation des marchés
07/11/2025 14:12
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Conseil communautaire du 18 février 2021
l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 3 Débat d'orientation budgétaire 2021 Administration générale 4 Cession [...] architecturale – Avenant n° 1 Administration générale 6 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'étude d [...] Habitat - Logement 14 Convention constitutive de l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01 Eau
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communes Administration Générale 13 Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique Administration Générale 14 Société Publique [...] Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif [...] boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase Transports et Mobilités 22 Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand
06/05/2025 19:14
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Plan d'égalité femmes / hommes
Premiers acteurs du service public, près de 300 hommes et femmes œuvrent quotidiennement pour améliorer la qualité de vie de plus de 40 000 habitants. À l'appui d'une démarche de certification Qualité [...] environnementale se sont définies autour de la bannière TEAM « Tous ENSEMBLE pour AMÉLIORER nos services et se Mobiliser ». Désireux d’intégrer la responsabilité sociétale de l’établissement au cœur des [...] venir, avec l’ambition de consolider ses résultats et de renforcer encore la culture de l’égalité au service de ses agents et de l’attractivité de la collectivité. Transparence de l’action publique Conformément
01/10/2025 20:43
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
commerces, tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de [...] l’activité physique Équipements sportifs, santé, nutrition 18 Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
touristique Tourisme 8 Haltes fluviales et aire de camping-car : mise en place de la tarification des services de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une [...] faisabilité pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
financement et sollicitation de subventions Equipements sportifs 19 Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale [...] droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres [...] l'agence régionale du tourisme Grand Est Tourisme 38 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Champigneulles au Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Le budget
l’avenir modernisation et qualité de vie au coeur de nos priorités Le budget 2025 de la Communauté de communes consacre près de 35 M€ à des investissements essentiels à notre quotidien. Ces projets concernent [...] des eaux pluviales. La mobilité : développement du réseau cyclable, déploiement de vélos en libre-service, bornes de recharge électrique et de pôles multimodaux. Les équipements sportifs : construction d’un
04/09/2025 21:51
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PCAET
Énergétique Finale à 41 % en 2030, 100% en 2050. Par délibération du 2 mars 2017, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a lancé l’élaboration de son PCAET et elle est également engagée dans la démarche [...] deux démarches ont été menées en parallèle afin d’en garantir la cohérence conduisant à une mise en commun des documents produits. Le Plan Climat comprend 4 volets conformément à l’article R 229-51 du code [...] soient acteurs économiques, acteurs institutionnels, associations et citoyens. Parmi ces acteurs, les communes et leurs élus seront en première ligne pour mettre en œuvre sur le terrain les politiques et les
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
immobilisations - Budgets Annexes Eau et Assainissement Administration générale 13 Règlements des services publics d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif en régie Administration [...] à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
