Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 37 au total
Pages
La Communauté de communes
objet d'associer des communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de la mise en œuvre d'un projet de territoire commun. Le Bassin de Pompey regroupe treize communes et 41 000 habitants. Sur un pôle [...] Créée en 1995, la Communauté de communes du Bassin de Pompey est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. La Communauté de communes du Bassin de Pompey a pour objet [...] pôle de reconversion sidérurgique, ces communes se sont mobilisées et fédérées pour développer l’implantation de nouvelles entreprises et des services à la population dans le cadre des compétences qu’elles
11/07/2025 14:25
Pages
Conseil communautaire du 23 septembre 2021
du délégataire du service public d'eau de la commune de Bouxières-aux-Dames Eau et assainissement 21 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Custines Eau et [...] annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Frouard Eau et assainissement 23 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Lay-Saint-Christophe [...] annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Malleloy Eau et assainissement 25 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Marbache Eau et ass
06/05/2025 19:14
Pages
Les services
générale des services Le Président est seul chargé de l’Administration. Il a, conformément à l’article L5211-9 du CGCT, délégué une partie de ses fonctions à la Directrice générale des services (DGS) notamment [...] administrative intercommunale. Les services intercommunaux Pour assurer la gestion quotidienne et réaliser les nombreuses actions dont elle est chargée, la Communauté de communes s’est dotée d’un organigramme [...] notamment la gestion du personnel. La Directrice générale des services participe à la mise en forme avec l’équipe politique d’un projet partagé par toutes les parties prenantes de l’action publique. Elle
06/05/2025 19:14
Pages
Développement économique
volontariste la Communauté de Communes travaille à améliorer l'attractivité et l'accueil du Parc d’activités Eiffel Énergie et à offrir un environnement propice et des services adaptés aux attentes des e [...] territoriale La Communauté de Communes avec les entreprises et l’association Val de Lorraine a initié sur le Parc EIFFEL ENERGIE une démarche qualité active et partenariale au service du développement économique [...] commerce de proximité Le commerce et les services de proximité joue un rôle important pour l’attractivité et le dynamisme du Bassin de Pompey. La Communauté de Communes a engagé une étude afin de mettre en
06/05/2025 19:14
Pages
Le Bassin de Pompey
Marchés publics Fonctionnement La Communauté de communes L'espace multiservices intercommunal Les élus Le budget Les délibérations Les décisions Les services Que fait ma collectivité? Le Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 24 février 2022
Voirie 13 Avenant n°2 au contrat d’affermage portant concession des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Bouxières-aux-Dames Eau et assainissement [...] rs des personnes Administration générale 3 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 4 Création du budget annexe "aménagement de la ZAC les Hussards à Frouard" [...] nt et transition énergétique 10 Construction et exploitation d’une station multi-énergie sur la Commune de Champigneulles - Désignation du Lauréat de l'Appel à Projet Environnement et transition énergétique
06/05/2025 19:14
Pages
Pôle d'échange multimodal de Liverdun
Mitterrand, les abords des écoles et l’accès aux service publics et aux commerces. Ce projet d’un montant de 1 887 892 d’euros porté par la Communauté de communes du Bassin de Pompey, en partenariat avec la [...] cœur de ville apaisé Ce nouvel équipement dédié à la mobilité facilitera l’usage des transports en communs et permettra de faciliter et sécuriser les déplacements que ce soit à pied, à vélo, en bus ou en [...] et proposera des espaces d’attentes et de détentes agréables avec de l’information, de nombreux services mis à disposition et des aménagements paysagers. Il s’agit d’une véritable réflexion sur le cœur
06/05/2025 19:14
Pages
Transport des personnes
Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Intercommunal [...] La Communauté de Communes du Bassin de Pompey travaille en partenariat avec les autres Autorités Organisatrices de transport à la simplification de l’usage des transports en commun en développant des [...] lignes Flexo Budget consacré en 2013 : 2,9 M€ Le Bassin de Pompey exploite le réseau de transport en commun Le Sit, participe à l'intermodalité avec les territoires voisins, déploie de nouvelles technologies
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles [...] entre le CCAS de la commune de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour la fourniture des repas au Foyer de Personnes Agées (FPA) Santé, nutrition 8 Convention d'entente entre la commune de Frouard et le [...] énergétique 12 Modification du zonage d'assainissement de la commune de Millery Eau et assainissement 13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de
06/05/2025 19:14
Pages
LorNTech
croissance de l’écosystème lorrain. En tant que territoire associé au Sillon Lorrain, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey bénéficie, pour 3 ans, de ce label. L'objectif de la convention, signée le [...] constituer ensemble une armature urbaine solide et de tirer profit de ressources extérieures mises en commun au sein de l’espace métropolitain par des territoires partenaires. Une double ambition fonde la [...] réseau, accessibilité et irrigation de l'espace régional, animation de fonctions d'ingénierie et de services mutualisés, préserver l'équité sociale et territoriale : équilibre entre concurrence et coopération
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'assainissement [...] t - désignation des membres du conseil d'exploitation commun et du Directeur Administration générale 4 Représentation - substitution de la commune de Millery au sein du SIAMA - désignation des délégués [...] d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une
06/05/2025 19:14
Pages
Action sociale
action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une filière bois sur [...] dizaine d'emplois. Clauses d’insertion dans les marchés publics La Communauté de commune met ses marchés publics au service de l’insertion professionnelle. Qu’il s’agisse des travaux publics, de l’entretien [...] L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Administration générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de [...] pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et assainissement 19 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2019 Eau [...] Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communes Administration générale 5 Affectation du résultat de l'exercice 2019 - budget principal Administration
06/05/2025 19:14
Pages
Bassin de Pompey
nord de la Métropole du Grand Nancy, nous réunissons treize communes et plus de 42 000 habitants. Depuis 1995, notre communauté de communes s'affirme comme un périmètre cohérent et pertinent, reconnu pour [...] aller ailleurs ? Ici, on vit, on respire, on construit. Et on reste. 1 territoire - 13 communes peu communes #commepersonne Liens utiles Pays du Val de Lorraine Parc Eiffel Énergie [...] un temps d’avance et nous sommes fiers de l’afficher. Nous avons une personnalité forte, hors du commun, qui s’articule autour de 3 pôles : notre nature profonde : celle qui nous entoure et qui nous irrigue
11/07/2025 12:42
Pages
Conseil communautaire du 18 novembre 2021
disposition pour l'aménagement et l'exploitation d'un tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique [...] transition énergétique 20 Contrat d’affermage portant concession des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Bouxières-aux-Dames - Avenant n°1 au contrat Eau et assainissement [...] délibération compétence 1 Modification statutaire - Transfert de la compétence relative aux maisons de services au public Administration générale 2 Budget Principal 2021 - décision modificative n°1 Administration
06/05/2025 19:14
Pages
Politique du logement et du cadre de vie
territoire. Des outils au service d’une politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du bassin de Pompey, la Communauté de Communes s’est doté d’outils lui [...] Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle moteur [...] territoire. Accompagner les actions communales A travers sa politique logement, la Communauté de Communes favorise et accompagne les actions communales en faveur du logement social. Elle mène dans ce cadre
06/05/2025 19:14
Pages
Les Ferrières
ux-Dames L’opération « Les Nevaux » a été engagée en 2001 par la commune de Bouxières-aux-Dames et confiée à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Sur ce site « Les Nevaux », rebaptisé « Les Ferrières [...] psychologue. La commune s’est également engagée dans ce projet afin de réserver les locaux susceptibles d’accueillir deux médecins généralistes désireux de s’installer sur notre commune. Concernant les [...] logements et d’une maison médicale, l’aménagement d’espaces paysagers (verger). La Communauté de Communes a fait l’acquisition auprès de l'Etablissement Public Foncier du Grand Est de l’ensemble des terrains
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2020
convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour [...] de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 26 Tarifs 2021 eau pour la commune de Malleloy et tarifs 2021 pour le service public de l'assainissement autonome Eau et assainissement 27 Marché de gestion [...] 29 Convention de gestion avec la Commune de Belleville pour le transport et le traitement des eaux usées Eau et assainissement 30 Convention de gestion avec la Commune de Rosières-en-Haye pour le transport
06/05/2025 19:14
Pages
Transition écologique
travers plusieurs plans d’action détaillés. Au-delà de ces documents stratégiques, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey déploie, depuis 2009, une démarche de management environnemental avec les e [...] Energie, premier parc lorrain certifié ISO 14001. Certification étendue ensuite à l’ensemble de ses services pour limiter l’impact de ses activités. Les démarches environnementales, vecteurs d’attractivité [...] en découlent : gestion énergétique, dématérialisation, optimisation et promotion des transports en commun, mise en place d’une filière bois, TEOMI, aide à la rénovation énergétique du bâti, gestion économe
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 20 juin 2019
et les communes Administration générale 17 Mise en place du recours au contrat d'apprentissage Administration générale 18 Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique [...] de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 Administration générale 3 Rapport d'activités des services - exercice 2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets [...] avenants de prolongation Transport 22 Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Administration générale 8 Modification du tableau des effectifs Administration générale 9 Transport en commun - Rapport d'activité du délégataire 2020 Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale [...] œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du groupement d'autorités concédantes Transport 12 Prolongation du dispositif [...] prestation de la cuisine centrale Santé, nutrition 21 Avenant à la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 15 octobre 2020
pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et [...] Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget annexe eau 2020 finances 6 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la [...] 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy Eau et assainissement 17 Création d'une commission
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 10 novembre 2020
groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales urbaines sur la commune de Liverdun Eau et assainissement 9 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélect [...] transition énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 24 juin 2021
Administration générale 11 Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité Transport 12 Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités [...] violences conjugales et intrafamiliales Emploi - Insertion 16 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d [...] assainissement 23 Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 15 juin 2021
espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement
06/05/2025 19:14
