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Emploi - Insertion
de Communes Offres de stage Consultez les offres de stage de la Communauté de Communes Offres d'apprentissage Consultez les offres d'apprentissage de la Communauté de Communes FL Job, le service intercommunal [...] La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la [...] intercommunal de l'emploi Besoin d’aide pour trouver un emploi ? Le service intercommunal de l’emploi s’adresse aux habitants des 13 communes du Bassin de Pompey en recherche d’emploi, inscrits ou non à Pôle
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique - 1 an après
utilisés par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey afin d’améliorer notre service à la population. Pour les personnes souhaitant être recontactées par nos services, vous pouvez nous joindre par [...] contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce service. Merci de bien vouloir prendre quelques minutes [...] par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique
utilisés par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey afin d’améliorer notre service à la population. Pour les personnes souhaitant être recontactées par nos services, vous pouvez nous joindre par [...] contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce service. Merci de bien vouloir prendre quelques minutes [...] par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages du dépôt en ligne : Un service accessible 7j/7 – 24h/24 [...] doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour un permis de construire/aménager En 2 exemplaires [...] écologique, en supprimant les impressions en plusieurs exemplaires des dossiers Une meilleure qualité de service, par un circuit dématérialisé de bout en bout permettant d’être notifié par mail à chaque étape de
06/05/2025 19:14
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Mobilité
Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Intercommunal [...] Transports en commun Toutes les infos sur les réseaux de transports de Bassin de Pompey, Le Sit, Sub, TER, fluo... Horaires, Tarifs, TAD et P'Sit. Transports scolaire La Communauté de Communes du Bassin de [...] 160 vélos électriques dans 27 stations, en libre-service ou en location longue durée, VéloMoove s’adapte à vos besoins. Covoiturage La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de c
06/05/2025 19:14
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Viabilité hivernale
définis commune par commune en cohérence avec ces priorités. Le rôle essentiel des usagers de la route Pour faciliter les opérations de déneigement, le passage des engins de déneigement et de service et pour [...] 2023 au 8 mars 2024 EN CHIFFRES ◼ 13 communes ◼ 250km de voiries gérées ◼ Entre 200 et 400 tonnes de sel par an ◼ 270 tonnes de sel stockés ◼ 16 engins de service hivernal mobilisés ◼ Plus de 80 agents [...] Les agents du Bassin de Pompey et de ses communes membres se mobilisent pour votre sécurité. La viabilité hivernale comprend l’ensemble des actions permettant de maintenir en état de circulation les routes
06/05/2025 19:14
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Tous les formulaires de déclaration
(DPC) : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2028 Déclaration préalable « Installations et aménagements non soumis à permis d’aménager » (DPA) : https://www.service-public.fr/particu [...] (PCMI) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637 Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes) https://www.service-public.fr/partic [...] d'aménager https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21378 Transfert d'une autorisation d'urbanisme Transfert d’une autorisation d’urbanisme en vigueur : https://www.service-public.fr/partic
06/05/2025 19:14
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Autorisations de travaux
compte de votre commune vos demandes d’autorisation d’urbanisme . Pour vous guider dans la constitution de votre dossier de demande d’autorisation d’urbanisme, retrouver sur le site service-public.fr, l’outil [...] déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages du dépôt en ligne : Un service accessible 7j/7 – 24h/24 [...] écologique, en supprimant les impressions en plusieurs exemplaires des dossiers Une meilleure qualité de service, par un circuit dématérialisé de bout en bout permettant d’être notifié par mail à chaque étape de
06/05/2025 19:14
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Eau et assainissement
collectif sur les communes de Faulx ou de Malleloy vous devez vous adresser au Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) du Bassin de Pompey. Pour toutes les autres communes du Bassin de Pompey [...] 338,0 Ko Règlements applicables Règlement du service public d'eau potable PDF 200,3 Ko Règlement du service de l'assainissement PDF 213,1 Ko Règlement du service public d'assainissement non collectif PDF [...] compétence « Eau » et « Assainissement » est transférée à la Communauté de communes du Bassin de Pompey pour l’ensemble des 13 communes du territoire. À l’échelle de notre territoire, l’enjeu majeur est l’
07/10/2025 14:49
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Instruction du dossier d'urbanisme
envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l'architecte des Bâtiments de France si votre projet se trouve dans le périmètre d'un monument historique). Dans le premier mois, le service instructeur [...] regard du règlement d'urbanisme de la commune et des risques naturels et des servitudes d'utilités publiques présents sur la zone de travaux. Dans ce même délai, le service instructeur doit notifier par courrier [...] premier mois, le délai ne peut plus être modifié. En fonction du projet, le service instructeur peut être amené à consulter des services extérieurs afin d'obtenir un avis dans un domaine de compétence précis
06/05/2025 19:14
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Dépot du dossier d'urbanisme
doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour un permis de construire/aménager En 2 exemplaires [...] historique. Des exemplaires supplémentaires pourront vous être demandés en fonction du nombre de services dont l’avis doit être requis au cours de l’instruction.
06/05/2025 19:14
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Instruction du dossier d'urbanisme
envoyé au service instructeur du Bassin de Pompey (et à l’architecte des Bâtiment de France si votre projet se trouve dans le périmètre d’un monument historique). Dans le premier mois, le service instructeur [...] regard du règlement d’urbanisme de la commune et des risques naturels et des servitudes d’utilités publiques présents sur la zone des travaux. Dans ce même délai, le service instructeur doit notifier par courrier [...] premier mois le délai ne peut plus être modifié. En fonction du projet, le service instructeur peut être amené à consulter des services extérieurs afin d’obtenir un avis dans un domaine de compétence précis
06/05/2025 19:14
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Covoiturage
public du Bassin de Pompey et souhaitez proposer ce service de covoiturage à vos salariés, proposer des animations, recevoir un kit de communication, etc. Contactez-nous ! Télécharger S'abonner Adoptez [...] La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de covoiturage, en partenariat avec Rezo Mobicoop, qui a comme objectif de mettre en relation les covoitureurs tout en sécurisant leur [...] solution pour vos trajets quotidiens domicile-travail - que vous soyez conducteur ou passager un service gratuit sans commission pour l’usager Simple d’utilisation, le site vous permet de consulter les
06/05/2025 19:14
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Chèque eau
nt ou indirectement au service de l'eau de la Communauté de Communes, vous pouvez prétendre au «chèque eau». Si l’eau vous est facturée directement par la Communauté de Communes ou par un délégataire (VEOLIA [...] La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met en oeuvre une tarification solidaire de l'eau pour aider les habitants à faibles revenus à payer leurs factures d’eau. Que vous soyez abonnés directement [...] acquittée ou votre relevé de charges acquittées Abonnés d’un compteur : Par mail et selon votre commune de résidence au Bassin de Pompey (eau@bassinpompey.fr), à Veolia (clientele.lshm@veolia.com) ou
06/05/2025 19:14
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Fiche contact propriétaire
par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey [...] Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet de l'Habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Afin de faciliter nos échanges, et vous accompagner au mieux dans votre projet
06/05/2025 19:14
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Habitat - Urbanisme
territoire. Des outils au service d’une politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du Bassin de Pompey, la Communauté de communes s’est doté d’outils lui [...] Communauté de communes de planifier et de réglementer l’usage des sols à court et moyen terme. Il planifie également les politiques logements et de mobilité du Bassin de Pompey, et de ses communes membres, [...] logement et du cadre de vie Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique
06/05/2025 19:14
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Formulaires Eau et Assainissement
Formulaires d'abonnement au service d'eau potable Contrat de mensualisation Contrat de prélèvement Demande d'abonnement Résiliation d'abonnement Demande de branchement Puisage d'eau potable sur borne [...] de conformité des installations assainissement Assainissement non collectif (uniquement pour les communes de Faulx et Malleloy) Cahier des charges Etudes ANC Démarche réhabilitation installation ANC Dossier
06/05/2025 19:14
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Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
d’échanges, de rencontres et d’informations confirme la volonté d’agir ensemble, intercommunalité - communes - entreprises et partenaires, pour les habitants du bassin de Pompey. L’implication de tous ces [...] de ces rencontres. Secteurs d'activités et métiers représentés Animation Transport et logistique Services à la personne Industrie Petite enfance Tourisme Recyclage des déchets Création d’entreprise Bâtiment [...] stand Le Sit. Découvrir En un clic, toutes les offres d’emploi près de chez soi Découvrez le nouveau service emploi.bassinpompey.fr
21/05/2025 11:56
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Le déploiement de la fibre
l’ensemble de l’opération et a obtenu la délégation de service pour une durée de 35 ans. Etat d'avancement du déploiement de la fibre optique dans les communes du Bassin de Pompey La fibre est déployée selon [...] fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges) pour un coût global de [...] à la fibre ? Testez votre éligibilité en ligne , pour suivre l’avancée du déploiement dans votre commune, dans votre quartier et de votre logement. Je suis bien éligible à la fibre, que dois-je faire maintenant
06/05/2025 19:14
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Collectes
15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Jour de collecte Commune Clic sur la comune pour voir le calendrier Ordures ménagères Bacs gris couvercle bleu Recyclables [...] maitriser les coûts de collecte et de traitement des déchets ménagers, tout en garantissant à chacun un service de qualité Les jours de collecte changent-ils ? Où puis-je trouver ces informations ? Non les jours [...] volontaire collectés toutes les semaines à Verre et Textiles dans les conteneurs dédiés sur votre commune, La déchetterie n’accepte pas les ordures ménagères. La composition de mon foyer a changé. Le volume
02/06/2025 11:42
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Le Très Haut Débit (THD)
la fibre, rendez-vous sur cette page . Le déploiement s’opérera suivant le calendrier suivant : Commune Prises Période de démarrage des opérations BOUXIERES-AUX-DAMES 2039 Août 2020 – août 2021 CHAMPIGNEULLES [...] Ce projet porté par la région Grand Est représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges) pour un coût global de [...] société Losange a été retenue pour mener l’ensemble de l’opération et a obtenu la délégation de service pour une durée de 35 ans. La participation financière forfaitaire des EPCI et donc du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Qualité de l'eau
détaillés de la qualité de l'eau de votre commune : Site du Ministère des Solidarités et de la Santé Synthèse globale annuelle de la qualité de l'eau de votre commune : Site de l'Agence Régionale de Santé [...] 2024 qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Frouard
10/10/2025 14:13
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
territoire. FL HOME est un tiers lieu de services au public. Espace partagé de services, il propose des ateliers numériques, une permanence hebdomadaire France Services et un espace de coworking ouvert à tous [...] l’aise avec les outils numériques, une permanence hebdomadaire France Services pour favoriser l’accès aux droits et d’autres services à venir ! FLHOME est situé au 6 bis rue de Custines à Malleloy dans un [...] environnement de travail stimulant, d'infrastructures modernes et adaptées, d'équipements et de services partagés. FL Tech met à disposition un programme de conseil et d'accompagnement spécifique pour
15/10/2025 17:59
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TEOMi
prenant conscience du coût du service. Il préserve également l’environnement en produisant moins de déchets et en consommant moins de matières premières. Plus efficace Un service optimisé pour répondre aux [...] est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la taxe foncière, pour financer le service de gestion des déchets. Elle comporte une part incitative dont l'objectif est de récompenser les [...] Nombre de bacs collectés dans l’année OU nombre de rouleaux de sacs retirés à la Communauté de communes X Prix à la collecte en fonction du contenant Prix à la collecte CONTENANT COÛT PAR COLLECTE
06/05/2025 19:14
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Travaux non soumis à déclaration
(hors site classés, secteur sauvegardé ou parc national, abord des monuments historiques, commune ou partie de commune ayant délibérée soumettant le ravalement à autorisation ou sur un immeuble protégé). [...] modification ou la création d’une clôture en dehors d’un périmètre de monument historique ou dans une commune n’imposant pas le dépôt d’une déclaration préalable pour l'édification d'une clôture. Les habitations [...] t pas de déclaration, ces travaux doivent tout de même respecter le règlement d'urbanisme de la commune. Consulter le Document d’urbanisme en vigueur sur notre site : https://plui.bassinpompey.fr/consulter
06/05/2025 19:14


