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Conseil communautaire du 23 septembre 2021
du délégataire du service public d'eau de la commune de Bouxières-aux-Dames Eau et assainissement 21 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Custines Eau et [...] annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Frouard Eau et assainissement 23 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Lay-Saint-Christophe [...] annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Malleloy Eau et assainissement 25 Présentation du rapport annuel du délégataire du service public d'eau de la commune de Marbache Eau et ass
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 février 2022
Voirie 13 Avenant n°2 au contrat d’affermage portant concession des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Bouxières-aux-Dames Eau et assainissement [...] rs des personnes Administration générale 3 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 4 Création du budget annexe "aménagement de la ZAC les Hussards à Frouard" [...] nt et transition énergétique 10 Construction et exploitation d’une station multi-énergie sur la Commune de Champigneulles - Désignation du Lauréat de l'Appel à Projet Environnement et transition énergétique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Administration générale 11 Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité Transport 12 Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités [...] violences conjugales et intrafamiliales Emploi - Insertion 16 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d [...] assainissement 23 Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
immobilisations - Budgets Annexes Eau et Assainissement Administration générale 13 Règlements des services publics d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif en régie Administration [...] à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
touristique Tourisme 8 Haltes fluviales et aire de camping-car : mise en place de la tarification des services de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une [...] faisabilité pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Administration générale 2 Budget primitif 2022 - rectificatif Administration générale [...] Voirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs de la régie tourisme Tourisme
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles [...] entre le CCAS de la commune de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour la fourniture des repas au Foyer de Personnes Agées (FPA) Santé, nutrition 8 Convention d'entente entre la commune de Frouard et le [...] énergétique 12 Modification du zonage d'assainissement de la commune de Millery Eau et assainissement 13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
financement et sollicitation de subventions Equipements sportifs 19 Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale [...] droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres [...] l'agence régionale du tourisme Grand Est Tourisme 38 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Champigneulles au Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
opérées au cours de l'année 2021 Habitat - Logement 12 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Environnement et transition [...] énergétique 13 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 14 Contrat de performance portant sur la [...] à Liverdun - Constitution de servitudes Eau et assainissement 19 Traitement des eaux usées de la commune de Lay-Saint-Christophe - Signature de la convention de gestion Eau et assainissement 20 Office de
06/05/2025 19:14
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Covoiturage
public du Bassin de Pompey et souhaitez proposer ce service de covoiturage à vos salariés, proposer des animations, recevoir un kit de communication, etc. Contactez-nous ! Télécharger S'abonner Adoptez [...] La Communauté de communes du Bassin de Pompey porte une plateforme de covoiturage, en partenariat avec Rezo Mobicoop, qui a comme objectif de mettre en relation les covoitureurs tout en sécurisant leur [...] solution pour vos trajets quotidiens domicile-travail - que vous soyez conducteur ou passager un service gratuit sans commission pour l’usager Simple d’utilisation, le site vous permet de consulter les
06/05/2025 19:14
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Crèches
employé·e.s par la Communauté de communes du Bassin de Pompey, sous la responsabilité de la directrice de la crèche. Fonctionnement de la crèche familiale La Communauté de communes assure auprès des parents toutes [...] La crèche familiale est ouverte du lundi au vendredi de 7h à 19h. ◼ Se pré-inscrire en ligne aux services de crèches intercommunales Attention , la pré-inscription ne garantit pas une place en crèche, elle [...] facture de crèche Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Contact Service Enfance, Jeunesse, Famille du Bassin de Pompey Tél. : 0383498131 Courriel Voir la fiche
14/10/2025 18:24
Actualités
Cérémonie des voeux
mobilité durable et au service d’un cadre de vie préservé avec le développement de services. Bassin de Pompey célèbre en 2025 ses 30 ans, trois décennies d'engagement au service de son territoire et de [...] Dans un contexte mondial comme international tumultueux et en constante évolution, communes-intercommunalité sont plus que jamais devenues le bastion des valeurs démocratiques. Le Bassin de Pompey, fort [...] Hospitalier, Intelligent et Nature » constitue la feuille de route pour les prochaines décennies au service d’une transition énergétique ambitieuse avec la mise en place d'infrastructures durables, d’un territoire
22/01/2025 13:31
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Déchetterie
persiste, merci de contacter le service environnement de la Communauté de Communes. Que se passe-t-il si je déménage ? Vous devez prévenir les services de la Communauté de communes afin de modifier votre adresse [...] des services de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Quels sont les objectifs ? Ce contrôle d’accès va améliorer le fonctionnement de la déchetterie et permettre : 1- Optimiser le service rendu [...] Je contacte le service Environnement de la Communauté de communes. J’ai un besoin ponctuel de déposer plus de 2m3 par jour, est-il possible de déroger au règlement ? Je contacte le service Environnement
06/05/2025 19:14
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Déclaration de conformité au RGAA
n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez [LIEN À COMPLÉTER] contacter le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du bassin de Pompey pour être orienté vers [...] société Stratis révèle que : 64.47% des critères RGAA sont respectés. Le taux moyen de conformité du service en ligne s’élève à 94%. Contenus non accessibles Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles [...] du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante. Écrire un message au Défenseur des
06/05/2025 19:14
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Dépot du dossier d'urbanisme
doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour un permis de construire/aménager En 2 exemplaires [...] historique. Des exemplaires supplémentaires pourront vous être demandés en fonction du nombre de services dont l’avis doit être requis au cours de l’instruction.
06/05/2025 19:14
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Développement économique
volontariste la Communauté de Communes travaille à améliorer l'attractivité et l'accueil du Parc d’activités Eiffel Énergie et à offrir un environnement propice et des services adaptés aux attentes des e [...] territoriale La Communauté de Communes avec les entreprises et l’association Val de Lorraine a initié sur le Parc EIFFEL ENERGIE une démarche qualité active et partenariale au service du développement économique [...] commerce de proximité Le commerce et les services de proximité joue un rôle important pour l’attractivité et le dynamisme du Bassin de Pompey. La Communauté de Communes a engagé une étude afin de mettre en
06/05/2025 19:14
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Eau et assainissement
collectif sur les communes de Faulx ou de Malleloy vous devez vous adresser au Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC) du Bassin de Pompey. Pour toutes les autres communes du Bassin de Pompey [...] 338,0 Ko Règlements applicables Règlement du service public d'eau potable PDF 200,3 Ko Règlement du service de l'assainissement PDF 213,1 Ko Règlement du service public d'assainissement non collectif PDF [...] compétence « Eau » et « Assainissement » est transférée à la Communauté de communes du Bassin de Pompey pour l’ensemble des 13 communes du territoire. À l’échelle de notre territoire, l’enjeu majeur est l’
07/10/2025 14:49
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Emploi - Insertion
de Communes Offres de stage Consultez les offres de stage de la Communauté de Communes Offres d'apprentissage Consultez les offres d'apprentissage de la Communauté de Communes FL Job, le service intercommunal [...] La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la [...] intercommunal de l'emploi Besoin d’aide pour trouver un emploi ? Le service intercommunal de l’emploi s’adresse aux habitants des 13 communes du Bassin de Pompey en recherche d’emploi, inscrits ou non à Pôle
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique
utilisés par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey afin d’améliorer notre service à la population. Pour les personnes souhaitant être recontactées par nos services, vous pouvez nous joindre par [...] contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce service. Merci de bien vouloir prendre quelques minutes [...] par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique - 1 an après
utilisés par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey afin d’améliorer notre service à la population. Pour les personnes souhaitant être recontactées par nos services, vous pouvez nous joindre par [...] contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce service. Merci de bien vouloir prendre quelques minutes [...] par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
territoire. FL HOME est un tiers lieu de services au public. Espace partagé de services, il propose des ateliers numériques, une permanence hebdomadaire France Services et un espace de coworking ouvert à tous [...] l’aise avec les outils numériques, une permanence hebdomadaire France Services pour favoriser l’accès aux droits et d’autres services à venir ! FLHOME est situé au 6 bis rue de Custines à Malleloy dans un [...] environnement de travail stimulant, d'infrastructures modernes et adaptées, d'équipements et de services partagés. FL Tech met à disposition un programme de conseil et d'accompagnement spécifique pour
15/10/2025 17:59
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Fiche contact propriétaire
par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey [...] Madame, Monsieur, vous avez récemment pris contact avec le Guichet de l'Habitat de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Afin de faciliter nos échanges, et vous accompagner au mieux dans votre projet
06/05/2025 19:14
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Formulaires Eau et Assainissement
Formulaires d'abonnement au service d'eau potable Contrat de mensualisation Contrat de prélèvement Demande d'abonnement Résiliation d'abonnement Demande de branchement Puisage d'eau potable sur borne [...] de conformité des installations assainissement Assainissement non collectif (uniquement pour les communes de Faulx et Malleloy) Cahier des charges Etudes ANC Démarche réhabilitation installation ANC Dossier
06/05/2025 19:14
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Habitat - Urbanisme
territoire. Des outils au service d’une politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du Bassin de Pompey, la Communauté de communes s’est doté d’outils lui [...] Communauté de communes de planifier et de réglementer l’usage des sols à court et moyen terme. Il planifie également les politiques logements et de mobilité du Bassin de Pompey, et de ses communes membres, [...] logement et du cadre de vie Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique
06/05/2025 19:14
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Information transversale
Annuaire des services Cartographie générale des annuaires Annuaire des belvédères Annuaire des lieux culturels Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée
06/05/2025 19:14
