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Plan du site
Participer Publications Agenda J'ai une idée Marchés publics Fonctionnement La Communauté de communes Un horizon commun depuis 30 ans Inscription L'espace multiservices intercommunal Les élus Le budget Les [...] Cartographie des marchés Annuaire des équipements Cartographie des équipements Annuaire des services Cartographie des services Cartographie générale des annuaires Annuaire des belvédères Cartographie des belvédères [...] 2021 Bureau délibératif du 9 février 2021 Bureau délibératif du 12 janvier 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme
06/05/2025 19:14
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Rencontres intercommunales du travail et de l'emploi
d’échanges, de rencontres et d’informations confirme la volonté d’agir ensemble, intercommunalité - communes - entreprises et partenaires, pour les habitants du bassin de Pompey. L’implication de tous ces [...] de ces rencontres. Secteurs d'activités et métiers représentés Animation Transport et logistique Services à la personne Industrie Petite enfance Tourisme Recyclage des déchets Création d’entreprise Bâtiment [...] stand Le Sit. Découvrir En un clic, toutes les offres d’emploi près de chez soi Découvrez le nouveau service emploi.bassinpompey.fr
21/05/2025 11:56
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Le déploiement de la fibre
l’ensemble de l’opération et a obtenu la délégation de service pour une durée de 35 ans. Etat d'avancement du déploiement de la fibre optique dans les communes du Bassin de Pompey La fibre est déployée selon [...] fibre est porté par la région Grand Est et représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges) pour un coût global de [...] à la fibre ? Testez votre éligibilité en ligne , pour suivre l’avancée du déploiement dans votre commune, dans votre quartier et de votre logement. Je suis bien éligible à la fibre, que dois-je faire maintenant
06/05/2025 19:14
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Transition écologique
travers plusieurs plans d’action détaillés. Au-delà de ces documents stratégiques, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey déploie, depuis 2009, une démarche de management environnemental avec les e [...] Energie, premier parc lorrain certifié ISO 14001. Certification étendue ensuite à l’ensemble de ses services pour limiter l’impact de ses activités. Les démarches environnementales, vecteurs d’attractivité [...] en découlent : gestion énergétique, dématérialisation, optimisation et promotion des transports en commun, mise en place d’une filière bois, TEOMI, aide à la rénovation énergétique du bâti, gestion économe
06/05/2025 19:14
Actualités
Une offre de service équilibrée et de proximité
petite enfance, travaillé avec les équipes et permettant une cohérence et une culture commune pour apporter un service homogène. Un Projet architectural et une prise en compte renforcée de la qualité en [...] environnemental (acoustique, qualité de l'air avec une chaudière double flux). Un service restauration : les repas fourni par la cuisine centrale intercommunale intègre 26 % de produits locaux et/ou bios [...] Ainsi depuis plusieurs d’années de nombreux aménagements urbains ont vu le jour pour améliorer les services et le cadre de vie en lien avec les projets d’habitat : L’aménagement d’une voie douce permettant
29/03/2019 21:31
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
et les communes Administration générale 17 Mise en place du recours au contrat d'apprentissage Administration générale 18 Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique [...] de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 Administration générale 3 Rapport d'activités des services - exercice 2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets [...] avenants de prolongation Transport 22 Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Administration générale 8 Modification du tableau des effectifs Administration générale 9 Transport en commun - Rapport d'activité du délégataire 2020 Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale [...] œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du groupement d'autorités concédantes Transport 12 Prolongation du dispositif [...] prestation de la cuisine centrale Santé, nutrition 21 Avenant à la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
Actualités
Le Village Mobilité, pour essayer VeloMoove !
écologique. Au programme : Le SIT sera présent avec l'un de ses bus pour vous présenter les services de transports en commun et proposer des animations. L'association Cyclaneuf organisera des balades à vélo. Deux
12/09/2025 20:29
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Collectes
15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Jour de collecte Commune Clic sur la comune pour voir le calendrier Ordures ménagères Bacs gris couvercle bleu Recyclables [...] maitriser les coûts de collecte et de traitement des déchets ménagers, tout en garantissant à chacun un service de qualité Les jours de collecte changent-ils ? Où puis-je trouver ces informations ? Non les jours [...] volontaire collectés toutes les semaines à Verre et Textiles dans les conteneurs dédiés sur votre commune, La déchetterie n’accepte pas les ordures ménagères. La composition de mon foyer a changé. Le volume
02/06/2025 11:42
Actualités
L'intermodalité pour favoriser une mobilité durable
d’en faire de véritables pôles d’échange et d’interconnexion. La mise en place d’équipements et de services d’information et de vente doit permettre de faciliter les déplacements. Les habitants pourront [...] dispose déjà d’équipements et sera en complément dotée d’une station de gonflage, d’outils en libre-service et d’un mode d’accès au stationnement vélo sécurisé similaire aux autres gares. Coût de l’opération [...] d’autorité organisatrice de mobilités, le Bassin de Pompey assure la gestion du réseau de transport en commun Le Sit et participe au financement du réseau SUB pour les liaisons avec le Grand Nancy. L'interc
23/12/2024 17:20
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et [...] Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget annexe eau 2020 finances 6 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la [...] 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy Eau et assainissement 17 Création d'une commission
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales urbaines sur la commune de Liverdun Eau et assainissement 9 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélect [...] transition énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Le Très Haut Débit (THD)
la fibre, rendez-vous sur cette page . Le déploiement s’opérera suivant le calendrier suivant : Commune Prises Période de démarrage des opérations BOUXIERES-AUX-DAMES 2039 Août 2020 – août 2021 CHAMPIGNEULLES [...] Ce projet porté par la région Grand Est représente un volume total de 830 000 prises sur 3 600 communes (Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse et Vosges) pour un coût global de [...] société Losange a été retenue pour mener l’ensemble de l’opération et a obtenu la délégation de service pour une durée de 35 ans. La participation financière forfaitaire des EPCI et donc du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Qualité de l'eau
détaillés de la qualité de l'eau de votre commune : Site du Ministère des Solidarités et de la Santé Synthèse globale annuelle de la qualité de l'eau de votre commune : Site de l'Agence Régionale de Santé [...] 2024 qualité de l'eau distribuée par Communes Bouxières-aux-Dames Champigneulles Champigneulles - Les Barraques Custines - ZI Custines - Rechanois Custines - Franche-Limont Faulx Frouard - Ouest Frouard
10/10/2025 14:13
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Espaces de coworking - FL Tech - FL Home
territoire. FL HOME est un tiers lieu de services au public. Espace partagé de services, il propose des ateliers numériques, une permanence hebdomadaire France Services et un espace de coworking ouvert à tous [...] l’aise avec les outils numériques, une permanence hebdomadaire France Services pour favoriser l’accès aux droits et d’autres services à venir ! FLHOME est situé au 6 bis rue de Custines à Malleloy dans un [...] environnement de travail stimulant, d'infrastructures modernes et adaptées, d'équipements et de services partagés. FL Tech met à disposition un programme de conseil et d'accompagnement spécifique pour
15/10/2025 17:59
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TEOMi
prenant conscience du coût du service. Il préserve également l’environnement en produisant moins de déchets et en consommant moins de matières premières. Plus efficace Un service optimisé pour répondre aux [...] est acquittée par l’ensemble des propriétaires, sur la base de la taxe foncière, pour financer le service de gestion des déchets. Elle comporte une part incitative dont l'objectif est de récompenser les [...] Nombre de bacs collectés dans l’année OU nombre de rouleaux de sacs retirés à la Communauté de communes X Prix à la collecte en fonction du contenant Prix à la collecte CONTENANT COÛT PAR COLLECTE
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Administration générale 11 Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité Transport 12 Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités [...] violences conjugales et intrafamiliales Emploi - Insertion 16 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d [...] assainissement 23 Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24
06/05/2025 19:14
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Travaux non soumis à déclaration
(hors site classés, secteur sauvegardé ou parc national, abord des monuments historiques, commune ou partie de commune ayant délibérée soumettant le ravalement à autorisation ou sur un immeuble protégé). [...] modification ou la création d’une clôture en dehors d’un périmètre de monument historique ou dans une commune n’imposant pas le dépôt d’une déclaration préalable pour l'édification d'une clôture. Les habitations [...] t pas de déclaration, ces travaux doivent tout de même respecter le règlement d'urbanisme de la commune. Consulter le Document d’urbanisme en vigueur sur notre site : https://plui.bassinpompey.fr/consulter
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement
06/05/2025 19:14
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Relais petite enfance
Bassin de Pompey offre un service d'information, d'écoute et d'animation à destination des assistantes maternelles agréées implantées sur le territoire et des familles des 13 communes du Bassin de Pompey. Les [...] assistant.e maternel.le agréé.e. Animé par des professionnels de la petite enfance de la Communauté de communes, cet espace propose des temps d’animations collectifs, des permanences téléphoniques et des rendez-vous [...] téléphoniques et l’accueil du public sur rendez-vous. Des animations régulières sont proposées sur les communes de Champigneulles, Custines, Frouard, Lay-Saint-Christophe, Malleloy, Marbache et Pompey . Coordonnées
24/10/2025 16:56
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Orchestre intercommunal
Pompey autour d'un projet commun sur un répertoire d'orchestre de différentes esthétiques. Né de rencontres entre plusieurs partenaires, directions d’écoles de musique, élus des communes du territoire et de [...] de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey, ce stage propose de réunir les musiciens amateurs du territoire, élèves ou non des écoles de musique du Bassin de Pompey, ayant au moins trois années de [...] savoir plus Vous pouvez contacter ◼ la direction de l’école de musique que vous fréquentez ◼ le service Culture du Bassin de Pompey au 03 83 49 81 55
07/11/2025 13:45
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Conseil communautaire du 9 juin 2022
opérées au cours de l'année 2021 Habitat - Logement 12 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Environnement et transition [...] énergétique 13 Adoption du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Environnement et transition énergétique 14 Contrat de performance portant sur la [...] à Liverdun - Constitution de servitudes Eau et assainissement 19 Traitement des eaux usées de la commune de Lay-Saint-Christophe - Signature de la convention de gestion Eau et assainissement 20 Office de
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 5 mai 2022
1 Animation et encadrement pendant la pause méridienne - Convention de gestion conclue avec la commune de Frouard Administration générale 2 Budget primitif 2022 - rectificatif Administration générale [...] Voirie 12 Convention de coopération public – public portant sur le déploiement du plan lumière au service de la transition écologique du territoire Voirie 13 Révision des tarifs de la régie tourisme Tourisme
06/05/2025 19:14
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Changement de destination
(exploitation agricole et forestière, habitation, commerce et activités de service, équipements d’intérêt collectif et services publics, autres activités des secteurs secondaires et tertiaires). Ces cinq [...] novembre 2016 (JO, 25 nov. 2016). À noter que ces nouvelles dispositions ne s’appliquent que si la commune est couverte par un PLU « Alurisé » (D. no 2015-1783 préc., art. 12-VI). Le changement de sous-d
06/05/2025 19:14
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Marchés publics
La Communauté de Communes du Bassin de Pompey dispose d'une plateforme dématérialisée pour la publication de ses marchés publics. Voici la liste des marchés en cours : Consultations XMARCHES Consultations [...] sivement électronique : plus aucun échange sur support papier ne sera possible. De même, les communications postérieures au dépôt d'offre ( par exemple : demande de compléments, négociation, mise au point [...] nouvel outil de candidature aux marchés publics est mis en ligne. Entièrement dématérialisé, le « Service DUME» permet de répondre dès maintenant à l'obligation de dématérialisation de la passation des marchés
07/11/2025 14:12
