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Conseil communautaire du 24 juin 2021
Administration générale 11 Recrutement d'ambassadeurs de la mobilité Transport 12 Délégation de service public (DSP) des mobilités suburbaines et intercommunales – approbation du contrat de DSP des mobilités [...] violences conjugales et intrafamiliales Emploi - Insertion 16 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée pour la réalisation d’étude d [...] assainissement 23 Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de Communes Bassin de Pompey et renouvellement du label Cit’ergie Environnement et transition énergétique 24
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 15 juin 2021
espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
financement et sollicitation de subventions Equipements sportifs 19 Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale [...] droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres [...] l'agence régionale du tourisme Grand Est Tourisme 38 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Champigneulles au Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 18 février 2021
l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 3 Débat d'orientation budgétaire 2021 Administration générale 4 Cession [...] architecturale – Avenant n° 1 Administration générale 6 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'étude d [...] Habitat - Logement 14 Convention constitutive de l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01 Eau
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2020
convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour [...] de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 26 Tarifs 2021 eau pour la commune de Malleloy et tarifs 2021 pour le service public de l'assainissement autonome Eau et assainissement 27 Marché de gestion [...] 29 Convention de gestion avec la Commune de Belleville pour le transport et le traitement des eaux usées Eau et assainissement 30 Convention de gestion avec la Commune de Rosières-en-Haye pour le transport
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 7 janvier 2021
Communauté de Communes du Bassin de Pompey et les communes membres tout au long du projet d'élaboration du RLPI Habitat - Logement 6 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles [...] entre le CCAS de la commune de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour la fourniture des repas au Foyer de Personnes Agées (FPA) Santé, nutrition 8 Convention d'entente entre la commune de Frouard et le [...] énergétique 12 Modification du zonage d'assainissement de la commune de Millery Eau et assainissement 13 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de
06/05/2025 19:14
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Bureau délibératif du 10 novembre 2020
groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales urbaines sur la commune de Liverdun Eau et assainissement 9 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélect [...] transition énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Administration générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de [...] pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et assainissement 19 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2019 Eau [...] Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communes Administration générale 5 Affectation du résultat de l'exercice 2019 - budget principal Administration
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 15 octobre 2020
pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et [...] Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget annexe eau 2020 finances 6 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la [...] 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy Eau et assainissement 17 Création d'une commission
06/05/2025 19:14
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Enquête Guichet unique
utilisés par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey afin d’améliorer notre service à la population. Pour les personnes souhaitant être recontactées par nos services, vous pouvez nous joindre par [...] contact avec le Guichet Unique de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Nous souhaiterions connaître votre niveau de satisfaction par rapport à ce service. Merci de bien vouloir prendre quelques minutes [...] par connexion à un service en ligne, par renseignement d'un formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 20 juin 2019
et les communes Administration générale 17 Mise en place du recours au contrat d'apprentissage Administration générale 18 Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique [...] de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 Administration générale 3 Rapport d'activités des services - exercice 2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets [...] avenants de prolongation Transport 22 Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
immobilisations - Budgets Annexes Eau et Assainissement Administration générale 13 Règlements des services publics d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif en régie Administration [...] à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 17 décembre 2019
l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'assainissement [...] t - désignation des membres du conseil d'exploitation commun et du Directeur Administration générale 4 Représentation - substitution de la commune de Millery au sein du SIAMA - désignation des délégués [...] d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
touristique Tourisme 8 Haltes fluviales et aire de camping-car : mise en place de la tarification des services de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une [...] faisabilité pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition
06/05/2025 19:14
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Transport des personnes
Transports en commun La Communauté de Communes du Bassin de Pompey assure le financement, l’organisation, la gestion et le développement du réseau de transports urbains « Le SIT » (Service Intercommunal [...] La Communauté de Communes du Bassin de Pompey travaille en partenariat avec les autres Autorités Organisatrices de transport à la simplification de l’usage des transports en commun en développant des [...] lignes Flexo Budget consacré en 2013 : 2,9 M€ Le Bassin de Pompey exploite le réseau de transport en commun Le Sit, participe à l'intermodalité avec les territoires voisins, déploie de nouvelles technologies
06/05/2025 19:14
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Emploi - Insertion
de Communes Offres de stage Consultez les offres de stage de la Communauté de Communes Offres d'apprentissage Consultez les offres d'apprentissage de la Communauté de Communes FL Job, le service intercommunal [...] La Communauté de communes du Bassin de Pompey recrute Offres d'emploi Consultez les offres d'emploi de la Communauté de Communes Candidature spontanée Envoyez votre CV et une lettre de motivation à la [...] intercommunal de l'emploi Besoin d’aide pour trouver un emploi ? Le service intercommunal de l’emploi s’adresse aux habitants des 13 communes du Bassin de Pompey en recherche d’emploi, inscrits ou non à Pôle
06/05/2025 19:14
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Action sociale
action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une filière bois sur [...] dizaine d'emplois. Clauses d’insertion dans les marchés publics La Communauté de commune met ses marchés publics au service de l’insertion professionnelle. Qu’il s’agisse des travaux publics, de l’entretien [...] L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communes Administration Générale 13 Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique Administration Générale 14 Société Publique [...] Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif [...] boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase Transports et Mobilités 22 Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
commerces, tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de [...] l’activité physique Équipements sportifs, santé, nutrition 18 Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Développement économique
volontariste la Communauté de Communes travaille à améliorer l'attractivité et l'accueil du Parc d’activités Eiffel Énergie et à offrir un environnement propice et des services adaptés aux attentes des e [...] territoriale La Communauté de Communes avec les entreprises et l’association Val de Lorraine a initié sur le Parc EIFFEL ENERGIE une démarche qualité active et partenariale au service du développement économique [...] commerce de proximité Le commerce et les services de proximité joue un rôle important pour l’attractivité et le dynamisme du Bassin de Pompey. La Communauté de Communes a engagé une étude afin de mettre en
06/05/2025 19:14
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Politique du logement et du cadre de vie
territoire. Des outils au service d’une politique habitat cohérente Afin de répondre de manière pertinente et cohérente aux spécificités du bassin de Pompey, la Communauté de Communes s’est doté d’outils lui [...] Parce que la question de l’habitat est essentielle, la Communauté de Communes mène depuis plusieurs années des actions en faveur du logement et du cadre de vie. La politique de l’habitat joue un rôle moteur [...] territoire. Accompagner les actions communales A travers sa politique logement, la Communauté de Communes favorise et accompagne les actions communales en faveur du logement social. Elle mène dans ce cadre
06/05/2025 19:14
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Changement de destination
(exploitation agricole et forestière, habitation, commerce et activités de service, équipements d’intérêt collectif et services publics, autres activités des secteurs secondaires et tertiaires). Ces cinq [...] novembre 2016 (JO, 25 nov. 2016). À noter que ces nouvelles dispositions ne s’appliquent que si la commune est couverte par un PLU « Alurisé » (D. no 2015-1783 préc., art. 12-VI). Le changement de sous-d
06/05/2025 19:14
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Le Bassin de Pompey
Marchés publics Fonctionnement La Communauté de communes L'espace multiservices intercommunal Les élus Le budget Les délibérations Les décisions Les services Que fait ma collectivité? Le Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
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Transition écologique
travers plusieurs plans d’action détaillés. Au-delà de ces documents stratégiques, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey déploie, depuis 2009, une démarche de management environnemental avec les e [...] Energie, premier parc lorrain certifié ISO 14001. Certification étendue ensuite à l’ensemble de ses services pour limiter l’impact de ses activités. Les démarches environnementales, vecteurs d’attractivité [...] en découlent : gestion énergétique, dématérialisation, optimisation et promotion des transports en commun, mise en place d’une filière bois, TEOMI, aide à la rénovation énergétique du bâti, gestion économe
06/05/2025 19:14
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Plan du site
Participer Publications Agenda J'ai une idée Marchés publics Fonctionnement La Communauté de communes Un horizon commun depuis 30 ans Inscription L'espace multiservices intercommunal Les élus Le budget Les [...] Cartographie des marchés Annuaire des équipements Cartographie des équipements Annuaire des services Cartographie des services Cartographie générale des annuaires Annuaire des belvédères Cartographie des belvédères [...] 2021 Bureau délibératif du 9 février 2021 Bureau délibératif du 12 janvier 2021 Les décisions Les services Plan d'égalité femmes / hommes Que fait ma collectivité? GEMAPI Accès à la culture Compétence Tourisme
06/05/2025 19:14
