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Conseil communautaire du 18 février 2021
l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 3 Débat d'orientation budgétaire 2021 Administration générale 4 Cession [...] architecturale – Avenant n° 1 Administration générale 6 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'étude d [...] Habitat - Logement 14 Convention constitutive de l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01 Eau
06/05/2025 19:14
Actualités
Le Bassin de Pompey facilite vos déplacements !
construire des itinéraires personnalisés adaptés à chaque besoin. Une intermodalité simplifiée au service des salariés Cet aménagement s’inscrit dans le cadre du Plan de mobilité inter établissements du [...] alternatives crédibles à l'utilisation de la voiture individuelle. Améliorer l'accès aux transports en commun et aux gares, facilitant ainsi les trajets domicile-travail. Encourager la pratique du vélo grâce
26/11/2024 16:43
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Crèches
employé·e.s par la Communauté de communes du Bassin de Pompey, sous la responsabilité de la directrice de la crèche. Fonctionnement de la crèche familiale La Communauté de communes assure auprès des parents toutes [...] La crèche familiale est ouverte du lundi au vendredi de 7h à 19h. ◼ Se pré-inscrire en ligne aux services de crèches intercommunales Attention , la pré-inscription ne garantit pas une place en crèche, elle [...] facture de crèche Localiser Localiser Sélection de la vue © OpenStreetMap contributors Fermer Contact Service Enfance, Jeunesse, Famille du Bassin de Pompey Tél. : 0383498131 Courriel Voir la fiche
14/10/2025 18:24
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Conseil communautaire du 19 juin 2018
répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communes Administration Générale 13 Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique Administration Générale 14 Société Publique [...] Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif [...] boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase Transports et Mobilités 22 Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand
06/05/2025 19:14
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Déclaration de conformité au RGAA
n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez [LIEN À COMPLÉTER] contacter le référent accessibilité numérique de la communauté de communes du bassin de Pompey pour être orienté vers [...] société Stratis révèle que : 64.47% des critères RGAA sont respectés. Le taux moyen de conformité du service en ligne s’élève à 94%. Contenus non accessibles Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles [...] du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante. Écrire un message au Défenseur des
06/05/2025 19:14
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Déchetterie
persiste, merci de contacter le service environnement de la Communauté de Communes. Que se passe-t-il si je déménage ? Vous devez prévenir les services de la Communauté de communes afin de modifier votre adresse [...] des services de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Quels sont les objectifs ? Ce contrôle d’accès va améliorer le fonctionnement de la déchetterie et permettre : 1- Optimiser le service rendu [...] Je contacte le service Environnement de la Communauté de communes. J’ai un besoin ponctuel de déposer plus de 2m3 par jour, est-il possible de déroger au règlement ? Je contacte le service Environnement
06/05/2025 19:14
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Plan d'égalité femmes / hommes
Premiers acteurs du service public, près de 300 hommes et femmes œuvrent quotidiennement pour améliorer la qualité de vie de plus de 40 000 habitants. À l'appui d'une démarche de certification Qualité [...] environnementale se sont définies autour de la bannière TEAM « Tous ENSEMBLE pour AMÉLIORER nos services et se Mobiliser ». Désireux d’intégrer la responsabilité sociétale de l’établissement au cœur des [...] venir, avec l’ambition de consolider ses résultats et de renforcer encore la culture de l’égalité au service de ses agents et de l’attractivité de la collectivité. Transparence de l’action publique Conformément
01/10/2025 20:43
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Permis de Louer
Par voie de délibération en date du 8 avril 2021, la Communauté de Communes a décidé de mettre en place un outil de vérification des normes d’habitabilité avant mise en location de logement. Ce dispositif [...] locataire sera soumise à l’obtention d’une autorisation préalable délivrée par la Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Ce permis de louer s’accompagne sur le territoire du Bassin de Pompey, d’un [...] mettre en location je dois : Envoyer mon dossier complet de demande d’autorisation à la Communauté de Communes du Bassin de Pompey (par courrier au siège du Bassin de Pompey ou par mail à l’adresse habitat@
06/05/2025 19:14
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Lieu d’accueil enfants-parents (LAEP)
entre eux et peuvent aussi échanger avec des professionnels en toute confidentialité. Véritable service aux familles, le lieu d'accueil enfants-parents, est en accès libre et gratuit dans les quatre structures [...] Ko Programme LAEP octobre 2025 PDF 262,8 Ko Lieu d'accueil enfants-parents PDF 559,4 Ko Contact Service Enfance, Jeunesse, Famille du Bassin de Pompey Tél. : 0383498131 Courriel Voir la fiche
24/09/2025 15:03
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Conseil communautaire du 13 décembre 2018
commerces, tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de [...] l’activité physique Équipements sportifs, santé, nutrition 18 Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 30 janvier 2020
touristique Tourisme 8 Haltes fluviales et aire de camping-car : mise en place de la tarification des services de distribution des fluides Tourisme 9 Zone Artisanale Haute Epine à Saizerais - annulation d'une [...] faisabilité pour la création d'une unité de méthanisation sur le territoire de la communauté de communes du Bassin de Pompey : dimensionnement du projet et analyse économique Environnement et transition
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 8 avril 2021
financement et sollicitation de subventions Equipements sportifs 19 Mise en place d'un Espace France Services sur le Bassin de Pompey Emploi - Insertion 20 Règlement intérieur de la déchetterie intercommunale [...] droit de préemption urbain sur les zones urbaines et à urbaniser du PLUi- HD de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Habitat - Logement 28 Accord après Enquête Publique sur les Projets de périmètres [...] l'agence régionale du tourisme Grand Est Tourisme 38 Délégation du droit de préemption commercial de la commune de Champigneulles au Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
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Le budget
l’avenir modernisation et qualité de vie au coeur de nos priorités Le budget 2025 de la Communauté de communes consacre près de 35 M€ à des investissements essentiels à notre quotidien. Ces projets concernent [...] des eaux pluviales. La mobilité : développement du réseau cyclable, déploiement de vélos en libre-service, bornes de recharge électrique et de pôles multimodaux. Les équipements sportifs : construction d’un
04/09/2025 21:51
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PCAET
Énergétique Finale à 41 % en 2030, 100% en 2050. Par délibération du 2 mars 2017, la Communauté de Communes du Bassin de Pompey a lancé l’élaboration de son PCAET et elle est également engagée dans la démarche [...] deux démarches ont été menées en parallèle afin d’en garantir la cohérence conduisant à une mise en commun des documents produits. Le Plan Climat comprend 4 volets conformément à l’article R 229-51 du code [...] soient acteurs économiques, acteurs institutionnels, associations et citoyens. Parmi ces acteurs, les communes et leurs élus seront en première ligne pour mettre en œuvre sur le terrain les politiques et les
06/05/2025 19:14
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Conseil communautaire du 27 février 2020
immobilisations - Budgets Annexes Eau et Assainissement Administration générale 13 Règlements des services publics d'eau, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif en régie Administration [...] à Pompey Environnement et transition énergétique 30 Avenant à la convention d'objectifs entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
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Bassin de Pompey - Communauté de Communes
15/09/2025 18:29
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Bassin de Pompey - Communauté de Communes
06/11/2025 11:46
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Accueil
06/11/2025 11:29
