Recherche avancée
Résultats 1 à 25 sur 93 au total
Actualités
#BassindePompeyMobilisé
Un principe de maintien des services Les services d’accueil au public du Bassin de Pompey restent ouverts dans les modalités et horaires habituels. Horaires : Du Lundi au Vendredi 8h30 > 12h30 13h30 > [...] ent des eaux usées, ainsi que la production et la distribution d'eau potable. Transport en commun Le service est normal sur l'ensemble des lignes des réseaux Sub et Sit et sur les lignes scolaires. Les [...] > 18h00 Le Mardi jusque 19h00 03.83.49.81.81 accueil@bassinpompey.fr Les services de proximité essentiels à la vie des habitants du Bassin de Pompey continueront d'être assurés normalement notamment la
04/12/2020 16:16
Pages
Accueil
06/11/2025 11:29
Pages
Accès aux documents administratifs
de demander l’accès aux documents administratifs achevés produits ou reçus par les services de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Les demandes portant sur les documents détenus par une autre [...] tifs. Mme Marie-Lorraine Tisserand , Attachée territoriale au service Administration générale - Achat public de la Communauté de communes du Bassin de Pompey, est désignée pour exercer les fonctions de [...] Tisserand PRADA Communauté de communes du Bassin de Pompey BP 60008 - Rue des 4 Éléments 54340 POMPEY Le formulaire ci-dessous n’a vocation qu’à solliciter la communication d’un document administratif à
06/05/2025 19:14
Pages
Action sociale
action phare de la politique développement durable de la Communauté de communes du Bassin de Pompey. Filière bois La Communauté de communes a souhaité évaluer l'opportunité de développer une filière bois sur [...] dizaine d'emplois. Clauses d’insertion dans les marchés publics La Communauté de commune met ses marchés publics au service de l’insertion professionnelle. Qu’il s’agisse des travaux publics, de l’entretien [...] L’emploi et l’insertion professionnelle sont deux axes essentiels de l’action de la Communauté de communes du Bassin de Pompey . Elle mène également des projets spécifiques à son territoire comme l’organisation
06/05/2025 19:14
Pages
Autorisations de travaux
compte de votre commune vos demandes d’autorisation d’urbanisme . Pour vous guider dans la constitution de votre dossier de demande d’autorisation d’urbanisme, retrouver sur le site service-public.fr, l’outil [...] déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages du dépôt en ligne : Un service accessible 7j/7 – 24h/24 [...] écologique, en supprimant les impressions en plusieurs exemplaires des dossiers Une meilleure qualité de service, par un circuit dématérialisé de bout en bout permettant d’être notifié par mail à chaque étape de
06/05/2025 19:14
Pages
Bassin de Pompey
nord de la Métropole du Grand Nancy, nous réunissons treize communes et plus de 42 000 habitants. Depuis 1995, notre communauté de communes s'affirme comme un périmètre cohérent et pertinent, reconnu pour [...] aller ailleurs ? Ici, on vit, on respire, on construit. Et on reste. 1 territoire - 13 communes peu communes #commepersonne Liens utiles Pays du Val de Lorraine Parc Eiffel Énergie [...] un temps d’avance et nous sommes fiers de l’afficher. Nous avons une personnalité forte, hors du commun, qui s’articule autour de 3 pôles : notre nature profonde : celle qui nous entoure et qui nous irrigue
11/07/2025 12:42
Pages
Bassin de Pompey - Communauté de Communes
15/09/2025 18:29
Pages
Bassin de Pompey - Communauté de Communes
06/11/2025 11:46
Pages
Bureau délibératif du 10 novembre 2020
groupement de commandes concernant le renouvellement d'un réseau d'eaux pluviales urbaines sur la commune de Liverdun Eau et assainissement 9 Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélect [...] transition énergétique 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique
06/05/2025 19:14
Pages
Bureau délibératif du 15 juin 2021
espaces verts de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey – Autorisation de signer Voirie 10 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement
06/05/2025 19:14
Pages
Changement de destination
(exploitation agricole et forestière, habitation, commerce et activités de service, équipements d’intérêt collectif et services publics, autres activités des secteurs secondaires et tertiaires). Ces cinq [...] novembre 2016 (JO, 25 nov. 2016). À noter que ces nouvelles dispositions ne s’appliquent que si la commune est couverte par un PLU « Alurisé » (D. no 2015-1783 préc., art. 12-VI). Le changement de sous-d
06/05/2025 19:14
Pages
Chèque eau
nt ou indirectement au service de l'eau de la Communauté de Communes, vous pouvez prétendre au «chèque eau». Si l’eau vous est facturée directement par la Communauté de Communes ou par un délégataire (VEOLIA [...] La Communauté de Communes du Bassin de Pompey met en oeuvre une tarification solidaire de l'eau pour aider les habitants à faibles revenus à payer leurs factures d’eau. Que vous soyez abonnés directement [...] acquittée ou votre relevé de charges acquittées Abonnés d’un compteur : Par mail et selon votre commune de résidence au Bassin de Pompey (eau@bassinpompey.fr), à Veolia (clientele.lshm@veolia.com) ou
06/05/2025 19:14
Pages
Collectes
15 jours. Les sacs jaunes et le bac vert sont collectés toutes les semaines. Jour de collecte Commune Clic sur la comune pour voir le calendrier Ordures ménagères Bacs gris couvercle bleu Recyclables [...] maitriser les coûts de collecte et de traitement des déchets ménagers, tout en garantissant à chacun un service de qualité Les jours de collecte changent-ils ? Où puis-je trouver ces informations ? Non les jours [...] volontaire collectés toutes les semaines à Verre et Textiles dans les conteneurs dédiés sur votre commune, La déchetterie n’accepte pas les ordures ménagères. La composition de mon foyer a changé. Le volume
02/06/2025 11:42
Actualités
Comité des partenaires, c'est parti !
faire coïncider les services de mobilité avec les besoins des usagers et des acteurs du territoire. Cette première réunion a déjà été l’occasion de partager des problématiques communes liées aux déplacements [...] nt. Il émet un avis simple et est convoqué au moins une fois par an pour aborder la qualité des services et l'information des usagers mise en place. Il est également consulté par le Bassin de Pompey,
30/07/2024 17:35
Pages
Comment déposer vos demandes d'autorisation ?
déposez-les en ligne Les communes du Bassin de Pompey sont en mesure de recevoir vos demandes d’urbanisme de manière dématérialisée. Les avantages du dépôt en ligne : Un service accessible 7j/7 – 24h/24 [...] doivent être envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposés à la mairie de la commune où est situé le terrain : En 4 exemplaires pour un permis de construire/aménager En 2 exemplaires [...] écologique, en supprimant les impressions en plusieurs exemplaires des dossiers Une meilleure qualité de service, par un circuit dématérialisé de bout en bout permettant d’être notifié par mail à chaque étape de
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 10 septembre 2020
Administration générale 3 Acquisition par la communauté de communes de l'ensemble des actions de la SPL du Bassin de Pompey détenues par les communes actionnaires Administration générale 4 Fonds national de [...] pour le traitement des eaux usées des communes de Champigneulles, Frouard er Pompey Eau et assainissement 19 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets 2019 Eau [...] Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition du prélèvement entre l’EPCI et les communes Administration générale 5 Affectation du résultat de l'exercice 2019 - budget principal Administration
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 13 décembre 2018
commerces, tourisme 15 Attribution des aides directes aux commerçants, artisans et entreprises de service du Bassin de Pompey Développement économique, commerces, tourisme 16 Mise à jour du règlement de [...] l’activité physique Équipements sportifs, santé, nutrition 18 Convention d'objectifs 2019-2022 entre la commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l'encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 15 octobre 2020
pacte de gouvernance – Projet soumis à l’approbation des communes Administration générale 3 Nomination du représentant de la Communauté de Communes au sein de la Société Publique Locale d'Aménagement et [...] Reprise des résultats des communes suite au transfert de la compétence eau finances 5 Budget supplémentaire - budget annexe eau 2020 finances 6 Reprise des résultats des communes suite au transfert de la [...] 16 Représentation du Bassin de Pompey dans l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy Eau et assainissement 17 Création d'une commission
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Administration générale 8 Modification du tableau des effectifs Administration générale 9 Transport en commun - Rapport d'activité du délégataire 2020 Transport 10 Avenant 1 à la convention multi partenariale [...] œuvre et l’exploitation du Système d’Information Multimodale Grand Est Transport 11 Transport en commun - Avenant 1 à la convention du groupement d'autorités concédantes Transport 12 Prolongation du dispositif [...] prestation de la cuisine centrale Santé, nutrition 21 Avenant à la convention d’objectifs entre la Commune de Champigneulles, le FJEP de Champigneulles et le Bassin de Pompey pour l’encadrement des enfants
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
l'exploitation du service public de l'eau potable Administration générale 2 Eau et assainissement - régie dotée de la seule autonomie financière chargée de l'exploitation du service public de l'assainissement [...] t - désignation des membres du conseil d'exploitation commun et du Directeur Administration générale 4 Représentation - substitution de la commune de Millery au sein du SIAMA - désignation des délégués [...] d'intérêt communautaire Voirie 12 Convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités Transport 13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat 2013-2018 - prorogation d'une
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 17 décembre 2020
convention relative à l'organisation provisoire par le SMTSN des services de mobilités sur le ressort territorial de la Communauté de Communes du Bassin de Pompey Transport 20 Gratuité des transports pour [...] de logements locatifs sociaux Habitat - Logement 26 Tarifs 2021 eau pour la commune de Malleloy et tarifs 2021 pour le service public de l'assainissement autonome Eau et assainissement 27 Marché de gestion [...] 29 Convention de gestion avec la Commune de Belleville pour le transport et le traitement des eaux usées Eau et assainissement 30 Convention de gestion avec la Commune de Rosières-en-Haye pour le transport
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 18 février 2021
l'intérêt communautaire Administration générale 2 Renouvellement de la convention de mutualisation des services Administration générale 3 Débat d'orientation budgétaire 2021 Administration générale 4 Cession [...] architecturale – Avenant n° 1 Administration générale 6 Aménagement de la salle du conseil de la commune de Saizerais – Convention de mandat de maitrise d'ouvrage déléguée pour la réalisation d'étude d [...] Habitat - Logement 14 Convention constitutive de l'Entente Intercommunale pour la prise en charge du service public de production d'eau potable des puits de Loisy – Autorisation de signer l'avenant n°01 Eau
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 18 novembre 2021
disposition pour l'aménagement et l'exploitation d'un tiers lieu et services associés, entre la commune de Malleloy et la communauté de communes du Bassin de Pompey Développement économique [...] transition énergétique 20 Contrat d’affermage portant concession des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Bouxières-aux-Dames - Avenant n°1 au contrat Eau et assainissement [...] délibération compétence 1 Modification statutaire - Transfert de la compétence relative aux maisons de services au public Administration générale 2 Budget Principal 2021 - décision modificative n°1 Administration
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 19 juin 2018
répartition du prélèvement entre l'EPCI et les communes Administration Générale 13 Recrutement d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique Administration Générale 14 Société Publique [...] Numéro délibération compétence 1 Rapport d'activité des services - exercice 2017 Administration Générale 2 Compte de gestion 2017 - Budget Principal et annexes Administration Générale 3 Compte administratif [...] boucles de la Moselle à Liverdun - 2ème phase Transports et Mobilités 22 Inter-territorialisation du service d'instruction du droit des sols : Définition du BP 2018 pour le territoire de la CC Seille et Grand
06/05/2025 19:14
Pages
Conseil communautaire du 20 juin 2019
et les communes Administration générale 17 Mise en place du recours au contrat d'apprentissage Administration générale 18 Recrutements d'agents de sensibilisation scolaire et citoyenne en service civique [...] de l'Assemblée communautaire - Mandat 2020-2026 Administration générale 3 Rapport d'activités des services - exercice 2018 Administration générale 4 Comptes de gestion 2018 - budget Prinicpal et Budgets [...] avenants de prolongation Transport 22 Convention de mise à disposition d'un véhicule de transport en commun - avenant n°2 Transport 23 Gestion de l'aire de grand passage des gens du voyage du Bassin de Pompey
06/05/2025 19:14
